Ville de Velizy Villacoublay
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Les actes administratifs

Arrêtés du Maire

Juillet 2022

ARR_2022_350 Mesures temporaires relatives à la circulation avenue du Capitaine Tarron et rue des Écoles (Société Sade).

ARR_2022_356 Mesures temporaires relatives au stationnement avenue de Savoie (Déménagement).

ARR_2022_362 Mesures temporaires relatives à la circulation et au stationnement rues Maurice Berteaux, Eugène Janneton, Sergent de Nève, de la Morte Bouteille et de la Fontaine (Entreprise PINSON PAYSAGE).

ARR_2022_366 Mesures temporaires relatives au stationnement rue Henri Rabourdin (Déménagement).

ARR_2022_352 Mesures temporaires relatives au stationnement et à la circulation rue Corneille.

ARR_2022_353 Mesures temporaires relatives au stationnement avenue Robert Wagner (déménagement).

ARR_2022_360 Mesures temporaires relatives à la circulation et au stationnement rue Paulhan - Fête Nationale du 13 juillet.

ARR_2022_361 Mesures temporaires relatives à la circulation et au stationnement - Fête Nationale du 14 juillet - Quartier Vélizy-Bas.

 

 

Décisions du Maire

Juillet 2022

DEC_2022_478  Signature du dossier du contrat de réservation avec le Centre de la mémoire d’Oradour pour une visite le 29 juillet 2022, dans le cadre des activités estivales du Service jeunesse.

 

Délibérations du Conseil municipal

Juin 2022

DEL_22_06_22_01 Compte de gestion 2021 - Budget Ville.

DEL_22_06_22_02 Compte administratif 2021 - Budget Ville.

DEL_22_06_22_03 Affectation du résultat 2021 - Budget Ville.

DEL_22_06_22_04 Budget Ville 2022 - Décision modificative n° 1.

DEL_22_06_22_05 Centre de Formation des Apprentis de la chambre de métiers et de l'artisanat des Yvelines - Subvention 2022.

DEL_22_06_22_06 Versailles Grand Parc - Convention de services partagés pour la mini-déchetterie - Régularisation de l'exercice 2021 et prévisions de réalisation de l'exercice 2022.

DEL_22_06_22_07 Modification du tableau des emplois.

DEL_22_06_22_08 Avenant n° 4 au protocole fixant les modalités d’organisation, d’aménagement et de réduction du temps de travail.

DEL_22_06_22_09 Liste des emplois pouvant bénéficier d’un logement de fonction et leurs conditions d’occupation – Mise à jour.

DEL_22_06_22_10 Organisation de l’ensemble des astreintes de la Commune.

DEL_22_06_22_11 Mise à disposition d’un assistant social par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Île-de-France au sein de la Commune de Vélizy-Villacoublay - Renouvellement de la convention.

DEL_22_06_22_12 Plan de formation 2021-2023 (Recensement 2022).

DEL_22_06_22_13 Marché n° 2018-34 relatif à gestion et exploitation de l’infrastructure système et réseau, conclu avec la société SPIE INFOSERVICES – Avenant n° 1.

DEL_22_06_22_14 Marché relatif à la gestion et l’exploitation de l’infrastructure système et réseau de la Commune de Vélizy-Villacoublay – Lancement d’un appel d’offres ouvert.

DEL_22_06_22_15 Marché n° 2018-24 relatif au transport collectif de personnes par autocar, conclu avec la société AUTOCARS DOMINIQUE- Avenant n° 1 .

DEL_22_06_22_16 Marché n° 2019-02 relatif à l’entretien des espaces verts, conclu avec la société PINSON – Avenant n° 4.

DEL_22_06_22_17 Marché n° 2019-07 relatif à l’approvisionnement en fournitures et matériaux des ateliers municipaux – Lot n° 5 : électricité et accessoires, conclu avec la société SONEPAR IDF – Avenant n° 1.

DEL_22_06_22_18 Marché n° 2021-08 relatif aux travaux d’aménagement intérieur et extérieur d’une école élémentaire – Lot n° 1 : installation de chantier, gros œuvres, auvent, métallerie, conclu avec la société SNRB – Avenant n° 2.

DEL_22_06_22_19 Marché n° 2021-08 relatif aux travaux d’aménagement intérieur et extérieur d’une école élémentaire – Lot n° 3 : cloisons, doublages, faux plafonds, conclu avec la société SORBAT 77 –  Avenant n° 3.

DEL_22_06_22_20 Marché n° 2021-08 relatif aux travaux d’aménagement intérieur et extérieur d’une école élémentaire- Lot n° 4 : menuiseries intérieures, conclu avec la société SORBAT 77 –  Avenant n° 1.

DEL_22_06_22_21 Marché n° 2021-08 relatif aux travaux d’aménagement intérieur et extérieur d’une école élémentaire- Lot n° 5 : revêtements de sols souples, peinture, conclu avec la société BTS – avenant n° 1.

DEL_22_06_22_22 Marché n° 2021-08 relatif aux travaux d’aménagement intérieur et extérieur d’une école élémentaire- Lot n° 6 : revêtements durs, conclu avec la société BTS – avenant n°1.

DEL_22_06_22_23 Marché n° 2021-08 relatif aux travaux d’aménagement intérieur et extérieur d’une école élémentaire – Lot n° 7 : chauffage, ventilation, climatisation (CVC) et plomberie, conclu avec la société INGETHERMIQUE – Avenant n° 2.

DEL_22_06_22_24 Marché n° 2021-08 relatif aux travaux d’aménagement intérieur et extérieur d’une école élémentaire – Lot n° 8 : courant fort et courant faible, conclu avec la société TBS – Avenant n° 1.

DEL_22_06_22_25 Marché n° 2021-08 relatif aux travaux d’aménagement intérieur et extérieur d’une école élémentaire – Lot n° 9 : matériel et mobilier de cuisine, conclu avec la société JM PRO CUISINE – Avenant n° 1 .

DEL_22_06_22_26 AMI SEQUOIA – Ville Intelligente – Transmission de données concernant le réseau de chaleur  urbain - Convention entre Vélidis, Advizeo et la Commune.

DEL_22_06_22_27 Apport de garantie communale à l’association « Les Chemins de l’Espérance » pour la construction d’un Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) situé 4, rue Nieuport ainsi que la convention de réservation de logements.

DEL_22_06_22_28 Modification de la sectorisation scolaire - Ajout d'un nouvel immeuble.

DEL_22_06_22_29 Dons de denrées alimentaires aux associations habilitées pour la lutte contre le gaspillage - Protocole et convention type.

DEL_22_06_22_30 Octroi d'une bourse permis citoyen à Madame Margot Folinais-Paulet.

DEL_22_06_22_31 Octroi d'une bourse permis citoyen à Madame Lydia Djennadi.

DEL_22_06_22_32 Association « Les petits frères des Pauvres » - Renouvellement de la convention tripartite entre la Commune, le CCAS et l'association.

DEL_22_06_22_33 Convention avec le Groupement Prévention Retraite Île-de-France (PRIF) pour la réalisation d’ateliers seniors en 2022 et 2023.

DEL_22_06_22_34 Accueil des épreuves olympiques et paralympiques sur route lors des Jeux Olympiques et Paralympiques en 2024, Cyclisme sur route.

DEL_22_06_22_35 Révision partielle du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Bièvre - Avis du Conseil municipal.