Décisions du Maire

DEC_2024_502 modification de la décision n° 2022-500 instituant une sous-régie de recettes pour l’encaissement des produits de la médiathèque de la Commune de Vélizy-Villacoublay.

DEC_2024_500 troisième renouvellement de la concession PLEINE TERRE 2 M (secteur 10 n° 045 titre de concession n° 110/2024).

DEC_2024_499 premier renouvellement de la concession PLEINE TERRE 1 M 50 (secteur 48 n° 050 titre de concession n° 109/2024).

DEC_2024_497 premier renouvellement de la concession COLUMBARIUM (secteur 56 n° 065 titre de concession n° 106/2024).

DEC_2024_487 premier renouvellement de la concession PLEINE TERRE 2 M (secteur 48 n° 053 titre de concession n° 102/2024).

DEC_2024_488 premier renouvellement de la concession CAVEAU 2 CASES SIMPLES (secteur : 04 n° 064 titre de concession n° 107/2024).

DEC_2024_489 location de concession PLEINE TERRE 2 M (secteur 19 ; n° 030 ; titre de concession n° 108/2024).

DEC_2024_485 location de concession COLUMBARIUM (Secteur : 57 E ; Numéro : 051 ; Titre de concession n° 101/2024).

DEC_2025_001 premier renouvellement de la concession CAVEAU 2 CASES SIMPLES (Secteur : 15 Numéro : 025 Titre de concession n° 105/2024).

DEC_2024_503 Passation d'une convention d'autorisation d'occupation précaire d'un logement communal.

DEC_2024_504 Signature d'une convention d'occupation précaire avec MOBICITE concernant une partie de la parcelle section AI n°106 représentant une superficie de 3 086 m² sise 15 rue du Général Valérie André Inovel Parc Sud à Vélizy-Villacoublay.