Stadt Vélizy-Villacoublay
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Délibérations du Conseil municipal

Septembre 2022

DEL_22_09_28_01 Versailles Grand Parc - Modification de la demande d'attribution d'un fonds de concours pour l'année 2020– Abrogation de la délibération n° 2020-11-25/02 du 25 novembre 2020.
DEL_22_09_28_02 Participation et aide aux transports scolaires pour l'année 2022/2023.
DEL_22_09_28_03 Associations des commerçants - Attribution d'une subvention exceptionnelle.
DEL_22_09_28_04 Modification de l'exonération de la taxe foncière pour les constructions nouvelles.
DEL_22_09_28_05 Budget principal Ville - Produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et créance éteinte.
DEL_22_09_28_06 Recrutement et rémunération des vacataires- Fixation des taux de rémunération. Abrogation de la délibération n° 2019-09-25/08.
DEL_22_09_28_07 Remboursement de la rémunération des médecins membres du conseil médical interdépartemental et des expertises médicales - Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG).
DEL_22_09_28_08 Rémunération des agents vacataires assurant la célébration des mariages et des baptêmes civils les samedis après-midis – Abrogation de la délibération n° 2018-03-28/05 du 28 mars 2018.
DEL_22_09_28_09 Modification du tableau des emplois.
DEL_22_09_28_10 Entretien et remise en état des espaces verts sur le territoire de la Commune de Vélizy-Villacoublay – Lancement d’un appel d’offres ouvert.
DEL_22_09_28_11 Marché n° 2412 relatif à la performance énergétique associant la conception, la réalisation, l'exploitation, la maintenance en gestion globale des installations d'éclairage public, d'éclairage sportif, d'éclairage de mises en valeur, des illuminations festives, de signalisation lumineuse tricolore et des bornes de recharge électrique, conclu avec la société INEO INFRASTRUCTURES IDF / PRUNEVIEILLE - Protocole d'accord transactionnel n° 1.
DEL_22_09_28_12 Marché n° 2021-23 relatif à la restauration municipale, portage scolaire et portage des repas à domicile pour la Commune de Vélizy-Villacoublay – Lot n° 1 - Restauration municipale et portage scolaire, conclu avec la société ELIOR FRANCE – Convention n° 1.
DEL_22_09_28_13 Convention de maîtrise d’ouvrage unique entre la Commune de Vélizy-Villacoublay et l’Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest pour la réalisation de travaux de rénovation de la route Sablé (voie limitrophe entre les communes de Chaville et Vélizy-Villacoublay).
DEL_22_09_28_14 Convention entre la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc et la Commune de Vélizy-Villacoublay relative à l’occupation du domaine public par Versailles Grand Parc pour la vidéo protection urbaine.
DEL_22_09_28_15 Plan local d'Urbanisme - Modification n° 1.
DEL_22_09_28_16 Résiliation du bail commercial JLJ Boulangerie Corneau - 10 rue Marcel Sembat.
DEL_22_09_28_17 Rétrocession à la Commune des emprises foncières résiduelles du tramway T6 situées rue marcel Sembat par le Département des Yvelines - Abrogation de la délibération n° 2022-04-13/23.
DEL_22_09_28_18 Cabinet médical sis 70 place Louvois - Vente de lots de copropriété.
DEL_22_09_28_19 Cabinet médical sis 70 place Louvois - Institution d'une servitude de passage.
DEL_22_09_28_20 Cabinet médical sis 70 place Louvois - Modification des conditions d'attribution de la subvention de l'Agence Régionale de Santé.
DEL_22_09_28_21 Adhésion à l’association « Association pour le développement des usages numériques dans les territoires ».
DEL_22_09_28_22 Octroi d'une bourse permis citoyen à Madame Eva WINCKEL.
DEL_22_09_28_23 Adhésion au syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Île-de-France (SIGEIF) de la Communauté d’agglomération Val Parisis – Avis.
DEL_22_09_28_24 Adhésion au syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Île-de-France (SIGEIF) de la Communauté de communes de la Vallée de l’Oise et des trois Forêts – Avis.
DEL_22_09_28_25 Délégation de service public pour l'exploitation des marchés forains - Rapport SOMAREP.
DEL_22_09_28_26 Délégation de service public pour l'exploitation des marchés forains - Rapport Groupe Géraud.
DEL_22_09_28_27 Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2021 - 2022.
DEL_22_09_28_28 Abrogation de la délibération n° 2012-002 relative à la création de la Commission communale des taxis.

Novembre 2022

DEL_22_11_23_01 - Modification de la composition de la commission Solidarités – Qualité de vie, et désignation de représentants du Conseil municipal afin de siéger au sein de la Commission Communale pour l’Accessibilité (CCA), de la Commission Intercommunale d’Accessibilité, du Comité de gestion de l’entraide universitaire (MAS), du Comité de la vie sociale de l’établissement et service d’aide par le travail (ESAT) de Vélizy-Villacoublay, du Conseil d’administration de l’Onde, Théâtre et centre d’art.
DEL_22_11_23_02 - Chambre régionale des comptes Île-de-France - Communication du rapport d’observations définitives concernant les exercices 2016 et suivants.
DEL_22_11_23_03 - Rapport sur l'égalité femmes-hommes année 2022.
DEL_22_11_23_04 - Débat d'orientation budgétaire avant vote du Budget primitif 2023.
DEL_22_11_23_05 - Versailles Grand Parc - Demande d'attribution d'un fonds de concours pour l'année 2022.
DEL_22_11_23_06 - Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) et de l’attribution de compensation.
DEL_22_11_23_07 - Répartition de la taxe d'aménagement entre la Commune de Vélizy-Villacoublay et la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc pour les impositions 2022-2023.
DEL_22_11_23_08 - Modification de l’exonération de la taxe foncière pour les constructions nouvelles - Abrogation de la délibération n° 2022‑09­28/04.
DEL_22_11_23_09 - Mise à disposition de véhicules à des membres du Conseil municipal ou des agents de la Commune - Année 2023.
DEL_22_11_23_10 - Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2023-2026 proposé par le Centre Interdépartemental de Gestion Grande Couronne (CIG) - Convention.
DEL_22_11_23_11 - Modification du tableau des emplois.
DEL_22_11_23_12 - Piscine municipale de Vélizy-Villacoublay - Convention pour l’accès à la piscine de Vélizy-Villacoublay, au tarif vélizien, à intervenir avec la commune de Buc.
DEL_22_11_23_13 - Piscine municipale de Vélizy-Villacoublay - Convention pour l’accès à la piscine de Vélizy-Villacoublay, au tarif vélizien, à intervenir avec la commune de Jouy-en-Josas.
DEL_22_11_23_14 - Marché relatif au transport collectif de personnes par autocar – Création d'un groupement de commande entre la Commune et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), et Lancement d’un appel d’offres ouvert.
DEL_22_11_23_15 - Marché relatif à la fourniture et la livraison de matériaux, petits outillages et petits matériels pour les services de la Commune de Vélizy-Villacoublay - Lancement d’un appel d’offres ouvert.
DEL_22_11_23_16 - Marché relatif à l’entretien et aux travaux neufs sur les équipements hydrauliques - Lancement d’un appel d’offres ouvert.
DEL_22_11_23_17 - Marché n° 2021-50 relatif aux prestations en matière de coordination sécurité et protection de la santé de niveau 2 et 3 et de contrôle technique et vérifications périodiques des installations techniques - Lot n° 2, contrôle technique, conclu avec la Société QUALICONSULT - Avenant n° 1
DEL_22_11_23_18 - Modalité de mise à disposition du projet de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme.
DEL_22_11_23_19 - Convention avec l'Etablissement public foncier d'Île-de-France (EPFIF) sur le secteur de projet Grange Dame Rose.
DEL_22_11_23_20 - Échange foncier avec la société GENEFIM aux abords du magasin Decathlon.
DEL_22_11_23_21 - ZAC Louvois - Acquisition de l'emprise foncière de la crèche "les nénuphars" - Abrogation de la délibération n° 2021-04-14/29.
DEL_22_11_23_22 - ZAC Louvois - Cession de lots de volume à CITALLIOS.
DEL_22_11_23_23 - ZAC Louvois - Annulation de la volumétrie.
DEL_22_11_23_24 - ZAC Louvois - Création d'une servitude de passage de réseau au profit de la SEMIV (Tour T3).
DEL_22_11_23_25 - ZAC Louvois - Marché n° 2059 relatif à la mission de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’équipements publics et de services attribué à la société CITALLIOS - Avenant n° 7.
DEL_22_11_23_26 - Construction d'un nouvel Espace Jeunesse - Lancement d'une consultation pour désigner un programmiste (assistance à maîtrise d'ouvrage).
DEL_22_11_23_27 - Restructuration du quartier du Mail - Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage en aménagement urbain - Lancement de la consultation.
DEL_22_11_23_28 - Convention de maîtrise d’ouvrage unique entre la Commune de Vélizy-Villacoublay et l’Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest pour la réalisation de travaux de rénovation de la route Sablé (voie limitrophe entre les communes de Chaville et Vélizy-Villacoublay) - Avenant n° 1.
DEL_22_11_23_29 - Expérimentation d’un Espace Numérique de Travail (ENT) avec le fournisseur BENEYLU SCHOOL au Groupe scolaire Henri Rabourdin- Signature d’une convention avec le ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.
DEL_22_11_23_30 - Service civique - Recrutement de deux volontaires en service civique pour la Direction de la jeunesse à partir du 1er décembre 2022.
DEL_22_11_23_31 - Octroi d'une bourse permis citoyen.
DEL_22_11_23_32 - Octroi d'une bourse permis citoyen.
DEL_22_11_23_33 - Relais Eurodesk en région - Labellisation du Bureau Information Jeunesse - Renouvellement de la convention avec le Centre d'Information et de Documentation Jeunesse (CIDJ).

Décembre 2022

DEL_22_12_21_01 Budget Ville 2022 - Décision modificative n° 2.

DEL_22_12_21_02 Budget Primitif 2023 - Budget Ville.

DEL_22_12_21_03 Budget Primitif 2023 - Vote des subventions versées dans le cadre du budget.

DEL_22_12_21_04 Tarifs municipaux - Année 2023.

DEL_22_12_21_04A Annexe tarifs municipaux 2023

DEL_22_12_21_05 Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc - Révision libre de l'attribution de compensation pour 2023.

DEL_22_12_21_06 Rapport d'activité et compte administratif 2021 de la Communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.

DEL_22_12_21_07 Mise à jour du tableau des emplois.

DEL_22_12_21_08 Avenant n° 5 au protocole fixant les modalités d’organisation, d’aménagement et de réduction du temps de travail.

DEL_22_12_21_09 Création d’un poste dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE).

DEL_22-12-21-10 Convention territoriale globale (CTG) - Signature d'un accord‑cadre entre la Caisse d'allocation familiale et la Commune - Avenant n° 1 "Plan d'Action".

DEL_22_12_21_11 Abrogation de la délibération n° 2010-687 relative à l’approbation du règlement intérieur de la Médiathèque municipale.

DEL_22_12_21_12 Demandes de dérogations au repos dominical des commerces de détail pour l'année 2023 - Avis du conseil municipal.

DEL_22_12_21_13 ZAC Louvois - Traité de concession confié à Citallios - Avenant n° 6.

DEL_22_12_21_14 ZAC Louvois - Marché n° 70022-19-079 - Marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'une crèche de 60 berceaux et l'aménagement d'une ludothèque - Protocole transactionnel.

DEL_22_12_21_15 ZAC Louvois - Marché n° 7022-19-079 - Marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'une crèche de 60 berceaux et l'aménagement d'une ludothèque - Avenant n° 2.

DEL_22_12_21_16 Convention de fourniture de chaleur conclue entre VÉLIGÉO et VELIDIS en présence de la Commune - Avenant n° 3.

DEL_22_12_21_17 Délégation de service public relative à la production et la distribution de chaleur conclue avec la société VELIDIS - Avenant n° 10.

DEL_22_12_21_18 Délégation de service public du chauffage urbain de la Ville (VELIDIS) - Rapport annuel d'activité de l'exercice 2021.

DEL_22_12_21_19 Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France (Sigeif) et Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC) - Rapport annuels d'activité exercice 2021.

DEL_22_12_21_20 Gestion des opérations réalisées par la SEMIV - Rapport annuel exercice 2021.

Février 2023

DEL_23_02_15_02

Octroi de la protection fonctionnelle à Madame Magali Lamir - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_03

Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Jean-Pierre Conrié - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_04

Octroi de la protection fonctionnelle à Madame Michèle Ménez - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_05

Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Frédéric Hucheloup - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_06

Octroi de la protection fonctionnelle à Madame Elodie Simoes - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_07

Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Damien Metzlé - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_08

Octroi de la protection fonctionnelle à Madame Nathalie Brar-Chauveau - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_09

Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Olivier Poneau - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_10

Octroi de la protection fonctionnelle à Madame Johanne Ledanseur - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_11

Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Bruno Drevon - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_12

Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Pierre Testu - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_13

Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Michel Bucheton - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_14

Octroi de la protection fonctionnelle à Madame Christiane Lasconjarias - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_15

Octroi de la protection fonctionnelle à Madame Dominique Busigny - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_16

Octroi de la protection fonctionnelle à Madame Catherine Despierre - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_17

Octroi de la protection fonctionnelle à Madame Nathalie Normand - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_18

Octroi de la protection fonctionnelle à Madame Valérie Sidot-Courtois - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_19

Octroi de la protection fonctionnelle à Madame Valérie Pécresse - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_20

Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Bruno Larbaneix - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_21

Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Arnaud Bertrand - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_22

Octroi de la protection fonctionnelle à Madame Chrystelle Coffin - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_23

Octroi de la protection fonctionnelle à Madame Solange Pétret-Racca - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_24

Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Omar N'Dior - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_25

Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Marouen Touibi - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_26

Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Michaël Janot - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_27

Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Alexandre Richefort - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_28

Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Pierre‑François Brisabois - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_29

Octroi de la protection fonctionnelle à Madame Christine Decool - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_30

Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Philippe Ferret - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_31

Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Franck Thiébaux - Prise en charge des frais de défense.

DEL_23_02_15_32A

DEL_23_02_15_32B

Modification du tableau des emplois.

DEL_23_02_15_33

Assistance technique pour l’instruction des demandes d’allocations pour perte d’emploi - Renouvellement de la convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région d’Île-de-France.

DEL_23_02_15_34

Vote des taux d'imposition – Année 2023.

DEL_23_02_15_35

Apport de garantie communale à la SA HLM LOGIREP (anciennement LOGISTART) groupe POLYLOGIS pour la réalisation de 272 logements locatifs sociaux situés au 10, rue Paul Dautier à Vélizy-Villacoublay.

DEL_23_02_15_36

Redevance pour occupation du domaine public routier communal due par les opérateurs de communications électroniques pour l'année 2023.

DEL_23_02_15_37

ZAC Louvois - Marché n° 2059 relatif à la mission de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’équipements publics et de services attribué à la société CITALLIOS - Rapport financier annuel année 2022.

DEL_23_02_15_38

Construction de l'espace Jean Mermoz : protocole transactionnel à conclure entre la Commune de Vélizy-Villacoublay et la société Bouygues IDF & autres constructeurs et assureurs.

DEL_23_02_15_39

Marché n° 2020-38 relatif à la fourniture et la livraison de mobilier - Lot n° 2 mobilier éducatif, avec la société MOBIDECOR - Avenant n° 2.

DEL_23_02_15_40

Marché n° 2020-38 relatif à la fourniture et la livraison de mobilier - Lot n° 6 mobilier de restauration des écoles, avec la société DPC - Avenant n° 2.

DEL_23_02_15_41

Marché n° 2022-12 relatif à la fourniture, livraison et installation de mobiliers destinés à la crèche Les Nénuphars et la ludothèque - Lot n° 2 création, livraison et installation de tables à langer conclu avec la SOCIÉTÉ NOUVELLE MOLUDO - Avenant n° 1.

DEL_23_02_15_42

Marché relatif aux travaux de maintenance et petits aménagements des bâtiments communaux, lots n° 1 à 12 - Abrogation de la délibération n° 2022-04-13/09 du 13 avril 2022 et lancement d’un appel d’offres ouvert.

DEL_23_02_15_43

Octroi d'une bourse permis citoyen.

DEL_23_02_15_44

Octroi d'une bourse permis citoyen.

DEL_23_02_15_45

Octroi d'une bourse permis citoyen.

DEL_23_02_15_46

Bilan des cessions et acquisitions foncières pour l'exercice 2022.

DEL_23_02_15_47

L'Onde, Théâtre Centre d'Art - Rapport d'activité de la saison 2021-2022.