Décisions du Maire

DEC_2025_037 demande de subvention auprès de l'Agence Autonom'Y en réponse à l'appel à projet Lien social dans les Yvelines au titre de l'année 2025.

DEC_2025_038 demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance pour l’organisation d’actions de prévention au harcèlement scolaire à destination des élèves de CM1 de la commune.

DEC_2025_040 demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance pour le programme d’actions sur les violences intrafamiliales et conjugales.

DEC_2025_021 location de concession PLEINE TERRE 1 M 50 (secteur : 37 ; n° 005 ; titre de concession n° 114/2024).

DEC_2025_020 location de concession CAVEAU 1 CASE SIMPLE (secteur 20 ; n° 028 ; titre de concession n° 113/2024).

DEC_2025_019 location de concession CAVEAU MAÇONNÉ 2 PLACES (secteur 09 ; n° 316 ; titre de concession n° 112/2024).

DEC_2025_018 location de concession CAVEAU 2 CASES SIMPLES (secteur 20 ; n° 034 ; titre de concession n° 111/2024).

DEC_2025_014 demande de subvention auprès de la Direction Départementale des Territoires (D.D.T.) pour l’organisation de sessions de formation au permis AM pour les jeunes Véliziens.

DEC_2025_009 parking Mozart - Gratuité exceptionnelle d'un mois pour les usagers abonnés au service de stationnement.

DEC_2025_001 premier renouvellement de la concession CAVEAU 2 CASES SIMPLES (Secteur : 15 Numéro : 025 Titre de concession n° 105/2024).

DEC_2024_503 Passation d'une convention d'autorisation d'occupation précaire d'un logement communal.

DEC_2025_085 deuxième renouvellement de la concession PLEINE TERRE 2 M (secteur 07 n° 010 titre de concession n° 13/2025)

DEC_2025_084 location de concession CAVEAU 3 CASES DOUBLES (secteur  20 ; n° 033 ; titre de concession n° 11/2025)

DEC_2025_083 premier renouvellement de la concession CAVEAU 2 CASES SIMPLES (secteur 45 n° 018 titre de concession n° 10/2025)

DEC_2025_082 location de COLUMBARIUM (secteur 57 E ; n° 053 ; titre de concession n° 09/2025).

DEC_2025_077 location de concession CAVEAU OCCASION 3 PLACES (secteur 21 ; n° 013 ; titre de concession n° 08/2025).

DEC_2025_076 deuxième renouvellement de la concession PLEINE TERRE 2 M (secteur 31 n° 015 TER titre de concession n° 07/2025).

DEC_2025_075 deuxième renouvellement de la concession CAVEAU 4 CASES SIMPLES (secteur 07 n° 058 titre de concession n° 06/2025).

DEC_2025_074 location de concession PLEINE TERRE 3 M (secteur 09 ; n° 036 ; titre de concession n° 05/2025).

DEC_2025_073 location de concession PLEINE TERRE 1 M 50 (secteur 09 ; n° 301 ; titre de concession n° 116/2024).

DEC_2025_065 location de concession PLEINE TERRE 1 M (secteur 10 ; n° 031 ; titre de concession n° 115/2024)

DEC_2025_067 passation d'une convention d'autorisation d'occupation précaire d'un logement communal

DEC_2025_063 demande de subvention auprès de la Conférence des Financeurs, en réponse à l’appel à projet Prévention santé : nutrition, sport adapté, aides techniques, dépistage dans les Yvelines au titre de l’année 2025.

DEC_2025_051 location de COLUMBARIUM (secteur 57 E ; n° 052 ; titre de concession n° 04/2025).

DEC_2025_050 location de concession PLEINE TERRE 2 M (secteur 09 ; n° 026 ; titre de concession n° 02/2025).

DEC_2025_049 premier renouvellement de la concession CAVEAU 3 CASES SIMPLES (secteur 35 n° 044 titre de concession n° 03/2025)

DEC_2025_048 troisième renouvellement de la concession PLEINE TERRE 2 M (secteur 10 n° 040 titre de concession n° 01/2025)

DEC_2025_047 premier renouvellement de la concession PLEINE TERRE 2 M 50 (secteur 42 n° 037 titre de concession n° 117/2024)

DEC_2025_045 location de concession PLEINE TERRE 1 M 50 (secteur 09 ; n° 301 ; titre de concession n° 116/2024)

DEC_2025_114 deuxième renouvellement de la concession PLEINE TERRE 2 M (secteur 13 n° 031 titre de concession n° 18/2025)

DEC_2025_113 deuxième renouvellement de la concession COLUMBARIUM (secteur 55 n° 001 titre de concession n° 20/2025)

DEC_2025_112 quatrième renouvellement de la concession PLEINE TERRE 2 M 50 (secteur 12 n° 025 titre de concession n° 16/2025)

DEC_2025_111 deuxième renouvellement de la concession PLEINE TERRE 2 M (secteur 33 n° 025 titre de concession n° 17/2025)

DEC_2025_110 location de concession CAVEAU 2 CASES SIMPLES (secteur 20 ; n° 032 ; titre de concession n° 23/2025)

DEC_2025_109 cinquième renouvellement de la concession PLEINE TERRE 1 M 50 (secteur 23 n° 117 titre de concession n° 25/2025)

DEC_2025_108 deuxième renouvellement de la concession CAVEAU 3 CASES SIMPLES (secteur 35 n° 045 titre de concession n° 22/2025)

DEC_2025_107 location de concession CAVEAU 4 CASES SIMPLES (secteur 20, n° 029 ; titre de concession n° 21/2025)

DEC_2025_106 deuxième renouvellement de la concession PLEINE TERRE 2 M (secteur 32 n° 030 titre de concession n° 24/2025)

DEC_2025_105 premier renouvellement de la concession de type COLUMBARIUM (secteur 56 n° 056 titre de concession n° 12/2025)

DEC_2025_119 demande de subvention auprès Conseil Régional d’Ile-de-France au titre du dispositif « création d’un îlot de fraicheur » pour l’aménagement d’une oasis dans la cour de l’école Fronval de Vélizy-Villacoublay

DEC_2025_093 avenant 1 à la convention de mise à disposition à titre gratuit d'un garage situé 25 avenue Robert Wagner pour le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) Yvelines

DEC_2025_089 premier renouvellement de la concession CAVEAU 2 CASES SIMPLES (secteur 42 n° 009 titre de concession n° 14/2025)

DEC_2025_167 premier renouvellement de la concession CAVEAU 3 CASES SIMPLES (secteur 35 n° 054 titre de concession n° 38/2025)

DEC_2025_163 troisième renouvellement de la concession CAVEAU 4 CASES SIMPLES (secteur 11 n° 083 titre de concession n° 36/2025)

DEC_2025_162 deuxième renouvellement de la concession PLEINE TERRE 2 M 50 (secteur 36 n° 028 titre de concession n° 39/2025)

DEC_2025_152 premier renouvellement de la concession CAVEAU 2 CASES SIMPLES (secteur 11 n° 085 titre de concession n° 37/2025)

DEC_2025_151 location de concession PLEINE TERRE 2 M (secteur 10 ; n° 035 ; titre de concession n° 35/2025)

DEC_2025_150 premier renouvellement de la concession CAVEAU 4 CASES SIMPLES (secteur 30 n° 034 titre de concession n° 34/2025)

DEC_2025_149 location de concession CAVEAU 2 CASES SIMPLES (secteur 08 ; n° 056 ; titre de concession n° 32/2025)

DEC_2025_148 premier renouvellement de la concession CAVEAU 1 CASE SIMPLE (secteur 47 n° 003 titre de concession n° 33/2025)

DEC_2025_140 Deuxième renouvellement de la concession PLEINE TERRE 2 M  (secteur 28 n° 072 titre de concession n° 83/2024)

DEC_2025_136 premier renouvellement de la concession de type COLUMBARIUM (secteur 56 n° 046 titre de concession n° 29/2025)

DEC_2025_135 troisième renouvellement de la concession PLEINE TERRE 2 M (secteur 30 n° 038 titre de concession n° 27)

DEC_2025_134 premier renouvellement de la concession CAVEAU 4 CASES SIMPLES (secteur 42 n° 006 titre de concession n° 15/2025)

DEC_2025_133 premier renouvellement de la concession CAVEAU 5 CASES SIMPLES (secteur 35 n° 055 titre de concession n° 31/2025)

DEC_2025_132 deuxième renouvellement de la concession PLEINE TERRE 2 M 50 (secteur 38 n° 050 titre de concession n° 30/2025)

DEC_2025_131 quatrième renouvellement de la concession PLEINE TERRE 2 M (secteur 12 n° 026 titre de concession n° 28/2025)

DEC_2025_130 location de concession CAVEAU 1 CASE SIMPLE (secteur 05 ; n° 054 ; titre de concession n° 26/2025)

DEC_2025_129 premier renouvellement de la concession CAVEAU 2 CASES SIMPLES (secteur 48 n° 061 titre de concession n° 19/2025)

DEC_2025_203 passation d'une convention d'autorisation d'occupation précaire d'un logement communal

DEC_2025_193 premier renouvellement de la concession CAVEAU 1 CASE SIMPLE (secteur 35 n° 059 titre de concession n° 45/2025)

DEC_2025_195 troisième renouvellement de la concession PLEINE TERRE 2 M 50 (secteur 25 n° 200 Titre de concession n° 46/2025)

DEC_2025_192 premier renouvellement de la concession CAVEAU 2 CASES SIMPLES (secteur 40 n° 032 titre de concession n° 43/2025)

DEC_2025_191 premier renouvellement de la concession CAVEAU 3 CASES SIMPLES (secteur 08 n° 071 titre de concession n° 44/2025)

DEC_2025_190 premier renouvellement de la concession CAVEAU 3 CASES SIMPLES (secteur 46 n° 047 titre de concession n° 42/2025)

DEC_2025_189 deuxième renouvellement de la concession PLEINE TERRE 2 M (secteur 27 n° 136 titre de concession n° 41/2025)

DEC_2025_186 location de concession PLEINE TERRE 1 M 50 (secteur 19 ; n° 029 ; titre de concession n° 40/2025)

DEC_2025_229 deuxième renouvellement de la concession PLEINE TERRE 2 M (secteur 12 n° 042 titre de concession n° 49/2025)

DEC_2025_219 deuxième renouvellement de la concession CAVEAU 4 CASES SIMPLES (secteur 39 n° 030 titre de concession n° 47/2025)

DEC_2025_220 location de concession COLUMBARIUM (secteur 57 E ; n° 054 ; titre de concession n° 53/2025)

DEC_2025_221 premier renouvellement de la concession CAVEAU 7 CASES SIMPLES (secteur 42 n° 007 titre de concession n° 50/2025)

DEC_2025_222 premier renouvellement de la concession CAVEAU 3 CASES SIMPLES (secteur 33 n° 061 titre de concession n° 52/2025)

DEC_2025_217 avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’un logement dans le cadre du Corps Européen de Solidarité

DEC_2025_214 donation de deux objets armoriés de l'ancien Office Municipal des Animations (OMDA)

DEC_2025_212 décision rectificative de la décision n° 2025-150 en date du 22 avril 2025 relative au premier renouvellement de la concession CAVEAU 4 CASES SIMPLES (secteur 30 n° 034 titre de concession n° 34/2025)

DEC_2025_255 premier renouvellement de la concession CAVEAU 1 CASE SIMPLE (secteur 41 n° 002 titre de concession n° 59/2025)

DEC_2025_254 premier renouvellement de la concession CAVEAU 2 CASES SIMPLES (secteur 11 n° 090 titre de concession n° 58/2025)

DEC_2025_253 premier renouvellement de la concession CAVEAU 6 CASES SIMPLES (secteur 45 n° 026 titre de concession n° 57/2025)

DEC_2025_243 virement des crédits du chapitre 21 vers le chapitre 27

DEC_2025_239 deuxième renouvellement de la concession PLEINE TERRE 2 M (secteur 32 n° 048 titre de concession n° 55/2025)

DEC_2025_238 location de concession CAVURNE (secteur 44 ; n° 059 ; titre de concession n° 54/2025)

DEC_2025_237 location de concession COLUMBARIUM (secteur 57 E ; n° 055 ; titre de concession n° 51/2025)

DEC_2025_236 premier renouvellement de la concession CAVEAU 3 CASES SIMPLES (secteur 33 n° 061 titre de concession n° 52/2025)

DEC_2025_235 location de concession PLEINE TERRE 2 M (secteur 10 ; n° 001 ; titre de concession n° 48/2025)

DEC_2025_259 location de concession CAVEAU MAÇONNÉ 2 PLACES (secteur : 04 ; n° 061 ; titre de concession n° 60/2025)

DEC_2025_257 premier renouvellement de la concession CAVEAU 3 CASES SIMPLES (secteur 41 n° 001 titre de concession n° 56/2025)

DEC_2025_294 troisième renouvellement de la concession pleine terre 2 m 50 (secteur 30-022 titre de concession n° 68)

DEC_2025_293 premier renouvellement de la concession caveau 9 places simples (secteur 15-013 titre de concession n° 63)

DEC_2025_292 cinquième renouvellement de la concession pleine terre 2 m 50  (secteur 30-020 titre de concession n° 62)

DEC_2025_284 signature d'une convention avec le collège Saint-Exupéry pour l'organisation du bureau de vote n° 4 dans le cadre des élections municipales des 15 et 22 mars 2026

DEC_2025_277 Passation d’une convention de mise à disposition d’un logement dans le cadre du Corps Européen de Solidarité

DEC_2025_271 Douzième appel à projets Food Trucks

DEC_2025_336 Premier renouvellement de columbarium (secteur 56-079 titre de concession n° 81)

DEC_2025_330 passation d'une convention d'autorisation d'occupation précaire d'un logement communal

DEC_2025_323 location de concession CAVEAU MAÇONNÉ 2 PLACES (secteur 05/058 titre de concession n° 77)

DEC_2025_324 location de cavurne (secteur 19-004 titre de concession n° 78)

DEC_2025_316 location de concession (secteur 07-052 titre de concession n° 70)

DEC_2025_310 deuxième renouvellement de la concession Columbarium (secteur 56-035 titre de concession n° 77)

DEC_2025_313 location de columbarium (secteur 57E-56 titre de concession n° 67)

DEC_2025_309 location de columbarium (secteur 57E-57 titre de concession n° 66)

DEC_2025_311 signature de l’avenant 1 à la convention d’occupation précaire d’une partie de la parcelle section AI n°106 représentant une superficie de 3 086 m² sise 15 rue Général Valérie André Inovel Parc Sud à Vélizy-Villacoublay avec MOBICITE

DEC_2025_295 location de cavurne  (secteur 19-001 titre de concession n° 61)

DEC_2025_297 deuxième renouvellement de la concession Pleine terre 2 m (secteur 32-029 titre de concession n° 64)

DEC_2025_298 deuxième renouvellement de la concession PLEINE TERRE 2 M (secteur 33 n° 024 titre de concession n° 65/2025)

DEC_2025_299 premier renouvellement de la concession Pleine terre 2 m 50 (secteur 33-036 titre de concession n° 69)

DEC_2025_300 location de cavurne (secteur 19-003 titre de concession n° 71)

DEC_2025_301 premier renouvellement de la concession Pleine terre 2 m  (secteur 54-012 titre de concession n° 72)

DEC_2025_302 premier renouvellement de la concession Caveau 2 cases simples (secteur 48-066 titre de concession n° 73)

DEC_2025_303 premier renouvellement de la concession columbarium (secteur 56-064 titre de concession n° 74)

DEC_2025_304 premier renouvellement de la concession Caveau 2 cases simples (secteur 45-003 titre de concession n° 75)

DEC_2025_305 premier renouvellement de la concession Caveau 2 cases simples (secteur 41-005 titre de concession n° 76)

DEC_2025_308 signature d’une convention d’occupation précaire d’une deuxième partie de la parcelle section AI n°106 représentant une superficie de 3 086 m² sise 15 rue Général Valérie André Inovel Parc Sud à Vélizy-Villacoublay avec MOBICITE

DEC_2025_367 demande de subvention auprès de la Préfecture, au titre du dispositif Fonds Vert, pour le remplacement des éclairages des réfectoires du groupe scolaire Mermoz de Vélizy-Villacoublay

DEC_2025_359 premier renouvellement de la concession Pleine terre 2 m (secteur 09-313 titre de concession n° 80)

DEC_2025_353 placement de fonds - Compte à terme

DEC_2025_352 virement des crédits du chapitre 65 vers le chapitre 67

DEC_2025_351 premier renouvellement de la concession Pleine terre 2 m 50 (secteur 35-017 BIS titre de concession n° 88)

DEC_2025_350 premier renouvellement de columbarium (secteur 56-051 titre de concession n° 87)

DEC_2025_349 deuxième renouvellement de la concession Caveau 2 cases simples (secteur 38-036 titre de concession n° 86)

DEC_2025_348 premier renouvellement de la concession Pleine terre 2 m (secteur 08-053 titre de concession n° 85)

DEC_2025_347 deuxième renouvellement de columbarium (secteur 56-021 titre de concession n° 82)

DEC_2025_346 premier renouvellement de la concession Pleine terre 1 m 50 (secteur 48-029 titre de concession n° 84)

DEC_2025_345 deuxième renouvellement de la concession caveau 2 cases simples (secteur 38-034 titre de concession n° 79)

DEC_2025_344 premier renouvellement de la concession Pleine terre 2 m 50 (secteur : 08-024 titre de concession n° 83)

DEC_2025_402 Sollicitation d’un Contrat d’Aménagement Régional (CAR) – Région d’Île-de-France

DEC_2025_395 location de columbarium (secteur : 56/033 titre de concession n° 104)

DEC_2025_393 premier renouvellement de la concession caveau 2 cases simples (secteur : 35-058 titre de concession n° 103)

DEC_2025_392 premier renouvellement de la concession caveau 5 cases simples (secteur : 42-005 titre de concession n° 102)

DEC_2025_391 premier renouvellement de la concession caveau 2 cases simples (secteur : 35-035 titre de concession n° 96)

DEC_2025_384 location de concession CAVEAU MAÇONNÉ 2 PLACES (secteur 15/031 titre de concession n° 98)

DEC_2025_383 premier renouvellement de la concession Pleine terre 1 m 50 (secteur 48-058 titre de concession n° 97)

DEC_2025_386 deuxième renouvellement de la concession Pleine terre 2 m (secteur 07-037 titre de concession n° 100)

DEC_2025_382 premier renouvellement de la concession Caveau 2 cases simples (secteur 42-008 titre de concession n° 95)

DEC_2025_385 premier renouvellement de la concession Caveau 4 cases simples (secteur 35-033 titre de concession n° 99)

DEC_2025_380 premier renouvellement de la concession caveau 3 cases simples (secteur 35-043 titre de concession n° 93)

DEC_2025_376 location de columbarium (secteur 57 F-061 titre de concession n° 94)

DEC_2025_375 location de columbarium (secteur 57 E/058 titre de concession n° 90)

DEC_2025_373 deuxième renouvellement de la concession Pleine terre 2 m (secteur 38-013 titre de concession n° 92)

DEC_2025_372 premier renouvellement de la concession Caveau 3 cases simples (secteur 40-051 titre de concession n° 91)

DEC_2025_371 location de concession Pleine terre 2 m (secteur 09/022 titre de concession n° 89)

DEC_2026_020 demande de subvention auprès de l’Agence Autonom’Y Yvelines & Hauts-de-Seine pour la mise en œuvre des ateliers sportifs à destination des seniors, dans le cadre de l’appel à projets « Prévention de la perte d’autonomie » au titre de l’année 2026

DEC_2026_013 demande de subvention auprès de l’Agence Autonom’Y Yvelines & Hauts-de-Seine, en réponse à l’appel à projet Lien social dans les Yvelines au titre de l’année 2026

DEC_2026_010 premier renouvellement de la concession Caveau 2 cases simples (secteur : 40-060 titre de concession n° 4/2026)

DEC_2026_009 premier renouvellement de la concession Pleine terre 2 m (secteur 13-028 titre de concession n° 3/2026)

DEC_2026_006 renouvellement de l'adhésion de la Commune à l'Association des archivistes français (AAF)

DEC_2026_005 modification du titre de concession n° 91 secteur : 40-051

DEC_2026_003 location de columbarium (secteur : 56/029 titre de concession n° 01)

DEC_2026_001 location de columbarium (secteur : 57 E-059 titre de concession n° 106)

DEC_2026_062 location de cavurne (secteur 19-002 titre de concession n° 31/2026)

DEC_2026_063 premier renouvellement de la concession Pleine terre 2 m 50 (secteur 47-017 titre de concession n° 26/2026)

DEC_2026_061 location de columbarium (secteur 57 F-62 titre de concession n° 8/2026)

DEC_2026_058 deuxième renouvellement de la concession caveau 3 cases simples (secteur 27-116 titre de concession n° 25)

DEC_2026_057 deuxième renouvellement de la concession caveau 2 cases simples (secteur  39-004 titre de concession n° 24)

DEC_2026_056 deuxième renouvellement de la concession caveau 2 cases simples (secteur 38-051 titre de concession n° 23)

DEC_2026_055 premier renouvellement de la concession caveau 2 cases simples (secteur 42-030 titre de concession n° 22)

DEC_2026_054 premier renouvellement de la concession caveau 2 cases simples (secteur 42-025 titre de concession n° 21)

DEC_2026_053 deuxième renouvellement de la concession pleine terre 2 m (secteur 36-025 titre de concession n° 20 )

DEC_2026_050 premier renouvellement de la concession (secteur 56-052 titre de concession n° 18)

DEC_2026_049 premier renouvellement de la concession pleine terre 2 m (secteur 47-015 titre de concession n° 17)

DEC_2026_048 premier renouvellement de la concession (secteur 56-053 titre de concession n° 16)

DEC_2026_047 deuxième renouvellement de la concession pleine terre 2 m (secteur 36-029 titre de concession n° 15)

DEC_2026_046 deuxième renouvellement de la concession pleine terre 2 m (secteur 26-169 titre de concession n° 14)

DEC_2026_045 premier renouvellement de la concession caveau 6 cases simples (secteur 42-013 titre de concession n° 13)

DEC_2026_044 premier renouvellement de la concession caveau 1 case simple (secteur 44-006 titre de concession n° 12)

DEC_2026_043 Renouvellement de l’adhésion de la Commune au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement des Yvelines (CAUE 78) pour l’année 2026

DEC_2026_042 signature d'une convention avec l'Office National des Forêts portant autorisation d'occupation du sol forestier pendant la fête foraine de Vélizy-Villacoublay

DEC_2026_037 signature d’une convention avec l’association VÉLIZY FOIRE DE PRINTEMPS pour l’organisation d’une fête foraine à Vélizy-Villacoublay

DEC_2026_036 premier renouvellement de la concession pleine terre 2 m (secteur 11-081 titre de concession n° 101)

DEC_2026_035 location de concession Caveau 2 cases simples (secteur 13-001 titre de concession n° 7/2026)

DEC_2026_034 location de concession Pleine terre 2 m (secteur 13/011 titre de concession n° 6/2026)

DEC_2026_033 troisième renouvellement de la concession Pleine terre 2 m (secteur 11-095 titre de concession n° 2/2026)

DEC_2026_025 premier renouvellement de la concession caveau 3 cases simples (secteur  41-028 titre de concession n° 10)

DEC_2026_021 décision rectificative de la décision n° 2025-380 en date du 2 décembre 2025 relative au premier renouvellement de la concession CAVEAU 3 CASES SIMPLES (secteur  35 n° 043 titre de concession n° 93/2025)

DEC_2026_023 premier renouvellement de la concession caveau 4 cases simples (secteur 42-032 titre de concession n° 9)

DEC_2026_099 premier renouvellement de la concession caveau 2 cases simples (secteur 31-015 titre de concession n° 44)

DEC_2026_098 premier renouvellement de la concession pleine terre 2 m (secteur 47-020 titre de concession n° 43)

DEC_2026_097 premier renouvellement de la concession pleine terre 2 m (secteur 42-017 titre de concession n° 42) 

DEC_2026_096 location de concession pleine terre 2 m (secteur 13/015 titre de concession n° 41)

DEC_2026_095 premier renouvellement de la concession caveau 2 cases simples (secteur 41-017 titre de concession n° 40)

DEC_2026_094 premier renouvellement de la concession caveau 4 cases simples (secteur 45-005 titre de concession n° 39)

DEC_2026_088  location de concession pleine terre 1 m 50 (secteur  19-028 titre de concession n° 5/2026)

DEC_2026_082 location de concession PLEINE TERRE 1 m 50 (secteur 19-027 titre de concession n° 29)

DEC_2026_087 Signature du règlement 2026 concernant la mise en place du dispositif « Sac Ados » à destination des 16-25 ans en partenariat avec la CAF 78 et l’association Vacances ouvertes

DEC_2026_081 premier renouvellement de la concession caveau 2 cases simples (Secteur : 09-306 Titre de concession n° 38)

DEC_2026_080 premier renouvellement de la concession columbarium (secteur 56-057 titre de concession n° 37)

DEC_2026_079 premier renouvellement de la concession caveau 2 cases simples (secteur 42-020 titre de concession n° 36/2026)

DEC_2026_078 deuxième renouvellement de la concession caveau 1 case simple (secteur 38-059 titre de concession n° 19)

DEC_2026_077 signature d’une convention d’occupation précaire pour la création d’un piquage en eau sur un compteur VEOLIA de la Commune sis, face au n° 4 de la rue Aristide Briand au profit de la société LHOTELLIER BATIMENT ETABLISSEMENT CARTIER, titulaire du marché de construction d’un espace jeunesse

DEC_2026_075 location de concession pleine terre 2 m (secteur 09/339 titre de concession n° 35/2026)

DEC_2026_074 location de columbarium (secteur 57 F-63 titre de concession n° 34/2026)

DEC_2026_073 deuxième renouvellement de la concession caveau 3 cases simples (secteur 07-054 titre de concession n° 33)

DEC_2026_072 premier renouvellement de la concession caveau 4 cases simples (secteur 42-039 titre de concession n° 32)

DEC_2026_071 location de concession caveau maçonné 3 PLACES (secteur 14/041 titre de concession n° 30)

DEC_2026_070 location de concession caveau 2 cases simples (secteur 09/030 titre de concession n° 28/2026)

DEC_2026_067 location de concession Pleine terre 1 m 50 (secteur 19-028 titre de concession n° 5/2026)

DEC_2026_141 location de concession Columbarium (Secteur : 57 F-64 Titre de concession n° 60)

DEC_2026_140 premier renouvellement de la concession Pleine terre 1 m 50 (Secteur : 36-023 Titre de concession n° 56)

DEC_2026_139 deuxième renouvellement de la concession Caveau 4 cases simples (Secteur : 38-055 Titre de concession n° 55)

DEC_2026_138 location de concession Caveau 2 cases simples (Secteur : 15/012 Titre de concession n° 54)

DEC_2026_136 location de columbarium (secteur 56/037 titre de concession n° 27)

DEC_2026_125 Dérogation au contingent mensuel des heures supplémentaires

DEC_2026_115 troisième renouvellement de la concession caveau 3 cases simples (secteur 09-307 titre de concession n° 47)

DEC_2026_113 deuxième renouvellement de columbarium (secteur 56-010 titre de concession n° 45)

DEC_2026_111 location de concession caveau maçonné 2 places (secteur 35/038 titre de concession n° 50)

DEC_2026_110 deuxième renouvellement de la concession caveau 4 cases simples (secteur 39-002 titre de concession n° 51)

DEC_2026_109 deuxième renouvellement de la concession caveau 2 cases simples (secteur 38-056 titre de concession n° 49)

DEC_2026_108 premier renouvellement de la concession caveau 3 cases simples (secteur 42-033 titre de concession n° 48)

DEC_2026_107 location de concession caveau 2 cases simples (secteur 10/060 titre de concession n° 46)

DEC_2026_167 location de concession pleine terre 2 m (secteur 04/074 titre de concession n° 64)

DEC_2026_166 premier renouvellement de la concession caveau 2 cases simples (secteur 42-011 titre de concession n° 65)

DEC_2026_163 troisième renouvellement de la concession pleine terre 2 m (secteur 31-014 titre de concession n° 62)

DEC_2026_162 premier renouvellement de la concession caveau 3 cases simples (secteur 42-018 titre de concession n° 61)

DEC_2026_158 troisième renouvellement de la concession pleine terre 1 m 50 (secteur 33-054 BIS titre de concession n° 59)

DEC_2026_157 deuxième renouvellement de la concession pleine terre 2 m (secteur 32-032 titre de concession n° 58)

DEC_2026_156 premier renouvellement de la concession caveau 4 cases simples (secteur 41-007 titre de concession n° 57)

DEC_2026_155 premier renouvellement de la concession columbarium (secteur 56-058 titre de concession n° 53)

DEC_2026_154 deuxième renouvellement de la concession caveau 3 cases simples (secteur 38-052 titre de concession n° 52)

DEC_2026_160 Adhésion au service "Acceptation e-CESU"