Ciudad de Vélizy-Villacoublay
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Les actes administratifs

Arrêtés du Maire

Août 2022

ARR_2022_403 Autorisation de travaux d'aménagement relative à l'installation d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur la rue André Citroën dans l'enceinte du parking du centre commercial L'Usine Mode & Maison.

ARR_2022_449 Mesures temporaires relatives au stationnement et à la circulation avenue du Général de Gaulle (Déménagement).

ARR_2022_448 Mesures temporaires relatives au stationnement avenue Louis Breguet (Déménagement)

ARR_2022_447 Mesures temporaires relatives au stationnement et à la circulation rue de la Division Leclerc (Emménagement).

ARR_2022_444 Mesures temporaires relatives au stationnement allée du Roussillon (Déménagement)

ARR_2022_425 Mesures temporaires relatives au stationnement rue Paul Doumer (Portes Ouvertes Société COMIL)

ARR_2022_401 Autorisation de travaux de réaménagement de la coque du magasin Printemps pour la création d'une nouvelle exploitation située dans l'enceinte du centre commercial régional Westfield Vélizy 2

ARR_2022_399 Autorisation de travaux d'aménagement relative au remplacement des lignes de caisses des deux niveaux et réaménagement partiel du niveau 2 de l'enseigne Auchan (lots n°199-299) située dans l'enceinte du centre commercial régional Westfield Vélizy 2

ARR_2022_433 Mesures temporaires relatives à la circulation avenue du capitaine Tarron et rue des Écoles (Société SADE).

ARR_2022_430 Mesures temporaires relatives au stationnement avenue de Savoie (Déménagement).

ARR_2022_429 Mesures temporaires relatives à la circulation avenue de l'Europe (Entreprise FACE CENTRE LOIRE)

ARR_2022_428 Mesures temporaires relatives à la circulation et au stationnement rue Paulhan (Fête des Associations).

ARR_2022_427 Mesures temporaires relatives au stationnement avenue Louis Breguet, au droit du centre culturel de l'Onde.

ARR_2022_426 Mesures temporaires relatives au stationnement et à la circulation avenue de l'Europe (Société BIR).

ARR_2022_424 Mesures temporaires relatives au stationnement rue Arago (Occupation du domaine Public).

ARR_2022_421 Mesures temporaires relatives au stationnement rue de la Division Leclerc (Emménagement).

ARR_2022_423 Mesures temporaires relatives à la circulation avenue Morane Saulnier (Entreprise SO.AL.TP)

ARR_2022_417 Mesures Temporaires relatives à la circulation rue robert Auzelle (Entreprise DONATO)

Juillet 2022

ARR_2022_420 Numérotage du 1 rue Paul Dautier et du 4 avenue Morane Saulnier.

ARR_2022_416 Autorisation de travaux relatifs à l'aménagement d'une boulangerie-traiteur PANIFIQUE située 7-9 avenue Morane Saulnier à Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_414 Règlement de fonctionnement des structures petite enfance pour l’accueil de type régulier, occasionnel ou d’urgence.

ARR_2022_413 Permission de voirie accordée à la société BOUYGUES TELECOM pour l'avenue Morane Saulnier, à compter du 19 octobre 2022, pour une durée de 15 ans. Renouvellement.

ARR_2022_391 Mesures temporaires relatives au stationnement et à la circulation rues Dewoitine, Paul Dautier, des Frères Caudron, Nieuport et allée Latécoère (Entreprise AXIMUM).

ARR_2022_397 Mesures temporaires relatives au stationnement et à la circulation de la rue Le Léviathan.

ARR_2022_405 Prolongation de l'arrêté n° 2022-280 - Mesures temporaires relatives au stationnement rue de Villacoublay (ZAC Louvois).

ARR_2022_410 Mesures temporaires relatives à la circulation avenue Louis Breguet (Entreprise VEOLIA EAU D'ILE DE FRANCE).

ARR_2022_412 Mesures temporaires relatives au stationement et à la circulation avenue de l'Europe (Entreprise BLK TP).

ARR_2022_400 Mesures temporaires relatives au stationnement et à la circulation avenue du Général de Gaulle (Entreprise AXIMUM).

ARR_2022_402 Mesures temporaires relatives à la circulation et au stationnement rue Louvois, place Louvois et rue Robert Auzelle (Société Eurovia Ile de France/ZAC Louvois).

ARR_2022_389 Mesures temporaires relatives au stationnement et à la circulation avenue de l'Europe (Entreprise AXIANS FIBRE IDF).

ARR_2022_390 Mesures temporaires relatives au stationnement et à la circulation rue Corneille (Déménagement).

ARR_2022_392 Autorisation de travaux d'aménagement des zones d'animation du mail et déplacement du kiosque d'accueil.

ARR_2022_393 Autorisation de travaux d'aménagement d'une boutique de prêt à porter pour enfants sous l'enseigne Jacadi au centre commercial Westfield Vélizy 2.

ARR_2022_394 Autorisation de travaux d'aménagement d'une bijouterie sous l'enseigne Atasay dans l'enceinte du centre commercial Westfield/Velizy 2

ARR_2022_395 Autorisation de travaux de réaménagement intérieur d'une boutique Claire's dans l'enceinte du centre commercial Westfield Vélizy 2

ARR_2022_396 Autorisation de travaux d'aménagement relatifs à une fusion des lots n° 123A et 123B avec une extension de la nouvelle cellule dans l'enceinte du centre commercial Westfield Vélizy 2.

ARR_2022_398 Autorisation de travaux d'aménagement relative au restaurant sous l'enseigne Momotaro (lot n° 2006A) dans l'enceinte du centre commercial Westfield/Velizy2.

ARR_2022_380 Nomination d’un régisseur titulaire et de 2 mandataires suppléantes pour la régie unique de recettes et d’avances de la commune de Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_383 Mesures temporaires relatives au stationnement avenue du Général de Gaulle (Occupation du domaine public).

ARR_2022_384 Mesures temporaires relatives au stationnement rue du Général Exelmans (Déménagement).

ARR_2022_387 Mesures temporaires relatives au stationnement et à la circulation avenue du Général de Gaulle (Entreprise LCTP).

ARR_2022_378 Mesures temporaires relatives à la circulation et au stationnement rue Louvois et rue Robert Auzelle (Société Eurovia Ile de France/ZAC Louvois).

ARR_2022_379 Mesures temporaires relatives au stationnement avenue Sadi Lecointe (Entreprise POLYTHAN).

ARR_2022_367 Mesures temporaires relatives au stationnement place de l'Hôtel de Ville (Déménagement).

ARR_2022_374 Mesures temporaires relatives à la circulation et au stationnement avenue Louis Breguet (Société FERAT BAT).

ARR_2022_368 Mesures temporaires relatives à la circulation et au stationnement rue de la Libération (Société Avenel Darnetal).

ARR_2022_370 Mesures temporaires relatives au stationnement avenue de l'Europe (Déménagement).

ARR_2022_371 Mesures temporaires relatives au stationnement rue Berlioz (Occupation du domaine public).

ARR_2022_372 Permission de voirie accordée à la société ORANGE UI PP pour la rue Lavoisier, à compter du 15/07/2022, jusqu'au 03/12/2033.

ARR_2022_373 Mesures temporaires relatives au stationnement et à la circulation rue Lavoisier (Entreprise VEOLIA EAU ILE-DE-FRANCE).

ARR_2022_369 Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie accordée à la société 2L Aventures-Club 21.

ARR_2022_359 Arrêté de mise en sécurité procédure urgente - Maison sis située 9, rue Morte Bouteille 78140 Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_350 Mesures temporaires relatives à la circulation avenue du Capitaine Tarron et rue des Écoles (Société Sade).

ARR_2022_356 Mesures temporaires relatives au stationnement avenue de Savoie (Déménagement).

ARR_2022_362 Mesures temporaires relatives à la circulation et au stationnement rues Maurice Berteaux, Eugène Janneton, Sergent de Nève, de la Morte Bouteille et de la Fontaine (Entreprise PINSON PAYSAGE).

ARR_2022_366 Mesures temporaires relatives au stationnement rue Henri Rabourdin (Déménagement).

ARR_2022_352 Mesures temporaires relatives au stationnement et à la circulation rue Corneille.

ARR_2022_353 Mesures temporaires relatives au stationnement avenue Robert Wagner (déménagement).

ARR_2022_360 Mesures temporaires relatives à la circulation et au stationnement rue Paulhan - Fête Nationale du 13 juillet.

ARR_2022_361 Mesures temporaires relatives à la circulation et au stationnement - Fête Nationale du 14 juillet - Quartier Vélizy-Bas.

Décisions du Maire

Août 2022

DEC_2022_531 location de concession au nom de LAPORTE Secteur : 30 Numéro : 046 Titre de concession n° 93/2022

DEC_2022_528 1er renouvellement de la concession au nom de TESSIERES Secteur : 40 Numéro : 041 Titre de concession n° 90/2022

DEC_2022_527 2ème renouvellement de la concession au nom de LEBOURG Secteur : 10 Numéro : 043 Titre de concession n° 89/2022

DEC_2022_525 location de columbarium au nom de GEORGE Secteur : 57 C Numéro : 030 Titre de concession n° 87/2022

DEC_2022_524 Acquisition et mise en place d’une maintenance pour un TPE à destination de la médiathèque

DEC_2022_523 Mise en place d’une maintenance sur un TPE déjà acquis pour le Transport Solidaire et le Thé Dansant

DEC_2022_508 1er renouvellement de la concession au nom de DESILE Secteur : 44 Numéro : 043 Titre de concession n° 82/2022

DEC_2022_507 1er renouvellement de la concession au nom de CARPENTIER Secteur : 10 Numéro : 041 Titre de concession n° 81/2022

DEC_2022_494 Signature des conventions avec les associations pour les ateliers seniors de la saison 2022/2023.

Juillet 2022

DEC_2022_358 Renouvellement d’une convention d’occupation de locaux avec le Conseil Départemental des Yvelines.

DEC_2022_521 Passation de l'avenant n°3 au marché n°2018-10 relatif à la vérification, la maintenance, les travaux d'entretin et de mise en conformité des ascenseurs, monte-charges et élévateurs PMR dans les équipements communaux, conclu avec la société 5M SERVICES.

DEC_2022_498 Constitution d’une sous-régie de recettes auprès du service loisirs des retraités de la Commune de Vélizy-Villacoublay.

DEC_2022_499 Constitution d’une sous-régie de recettes pour le transport des personnes à mobilité réduite de la Commune de Vélizy-Villacoublay.

DEC_2022_500 Constitution d’une sous-régie de recettes pour l’encaissement des produits de la médiathèque de la Commune de Vélizy-Villacoublay.

DEC_2022_501 Constitution d’une sous-régie de recettes pour la perception des tarifs des concessions au cimetière de la Commune de Vélizy-Villacoublay.

DEC_2022_503 Location de concession au nom de CASTAN Secteur 30 n°048 titre de concession n° 77/2022.

DEC_2022_504 Premier renouvellement de la concession au nom de FOUCAT Secteur 27 n° 107 titre de concession n° 78/2022.

DEC_2022_505 Location de columbarium au nom de DOLOY Secteur 57 B n° 024 titre de concession n° 79/2022.

DEC_2022_506 Premier renouvellement de la concession au nom de SCELLIER secteur : 40 n°039 titre de concession n° 80/2022.

DEC_2022_509 Premier renouvellement de la concession au nom de GOEURY secteur 40 n°048 titre de concession n° 83/2022.

DEC_2022_510 Location de concession au nom de PINOT secteur 30 n°047 titre de concession n° 84/2022.

DEC_2022_511 Premier renouvellement de la concession au nom de GIRAUD secteur 40 n° 030 titre de concession n° 85/2022.

DEC_2022_512 Premier renouvellement de la concession au nom de OLLIVIER secteur 04 n° 077 titre de concession n° 86/2022.

DEC_2022_517 Passation d’un marché à procédure adaptée avec l’Association Sur Mesure Spectacles relatif à l’animation de deux thés dansant, pour la période de septembre 2022 à juin 2023.

DEC_2022_518 Passation d’un marché à procédure adaptée avec l’Association DiPrac relatif à l’animation d'un thé dansant, pour la période de septembre 2022 à juin 2023.

DEC_2022_519 Passation d’un marché à procédure adaptée avec l’Association Art de Vivre en Brie relatif à l’animation de deux thés dansant, pour la période de septembre 2022 à juin 2023.

DEC_2022_496 Signature du devis avec l’association UFOLEP pour un atelier « à vos marques, tests, santé ! ».

DEC_2022_513 Passation d’un marché à procédure adaptée avec l’Association Play Up, pour l’animation de plusieurs thés dansant, pour la période de septembre 2022 à juin 2023.

DEC_2022_495 Signature du devis avec la société « Les chemins du Tri » pour une conférence sur les bienfaits de l’allègement : trier ses papiers pour vivre mieux.

DEC_2022_497 Signature du devis avec Madame REMACHE SADOKI pour un atelier/conférence sur le petit déjeuner.

DEC_2022_482 Passation d’un marché avec la société Hit The Tone Records pour la cession d’un showcase (concert acoustique) de Romain SWAN, le samedi 22 octobre 2022.

DEC_2022_483 Passation d’un marché à procédure adaptée sans publicité ni mise en concurrence relatif à une mission de prestations d’intérim pour le recrutement du personnel de la direction de la petite enfance, conclu avec la société Ergalis.

DEC_2022_484 Passation d’un marché à procédure adaptée sans publicité ni mise en concurrence relatif à une mission de prestations d’intérim pour le recrutement du personnel de la direction de la petite enfance, conclu avec la société Ergalis.

DEC_2022_488 Passation d’un marché à procédure adaptée sans publicité ni mise en concurrence relatif à une mission de prestations d’intérim pour le recrutement du personnel de la direction de la petite enfance, conclu avec la société Ergalis.

DEC_2022_502 Passation d’un marché à procédure adaptée relatif à l’organisation des clases de découvertes élémentaires pour l’année scolaire 2022-2023, avec les sociétés EVASION 78, VACANCES LOISIRS FORMATION et MER ET MONTAGNE.

DEC_2022_516 Passation de l’avenant n° 1 au marché n° 2021-32 relatif aux travaux d’aménagement intérieur et extérieur d’une école élémentaire, lot VRD, conclu avec la société EUROVIA.

DEC_2022_493 Signature d’une convention de formation avec l’association secourisme, sauvetage et sécurité (A3S) relatif à une action intitulée : « PSC1 Pédiatrique ».

DEC_2022_492 Retrait de la décision n°2022_423 et passation d’un marché relatif à l’organisation d’une action de formation intitulée : « CACES R486 cat B initial », avec l’organisme de formation CECYS.

DEC_2022_489 Signature d’une convention de formation avec l’organisme CECYS relatif à une action de formation intitulée : « PSC1 - ENF-Petite Enfance ».

DEC_2022_491 Signature d’une convention de formation avec l’organisme CECYS relatif à une action de formation intitulée : « Recyclage habilitation électrique H0-BS ».

DEC_2022_478  Signature du dossier du contrat de réservation avec le Centre de la mémoire d’Oradour pour une visite le 29 juillet 2022, dans le cadre des activités estivales du Service jeunesse.

Délibérations du Conseil municipal

Juin 2022

DEL_22_06_22_01 Compte de gestion 2021 - Budget Ville.

DEL_22_06_22_02 Compte administratif 2021 - Budget Ville.

DEL_22_06_22_03 Affectation du résultat 2021 - Budget Ville.

DEL_22_06_22_04 Budget Ville 2022 - Décision modificative n° 1.

DEL_22_06_22_05 Centre de Formation des Apprentis de la chambre de métiers et de l'artisanat des Yvelines - Subvention 2022.

DEL_22_06_22_06 Versailles Grand Parc - Convention de services partagés pour la mini-déchetterie - Régularisation de l'exercice 2021 et prévisions de réalisation de l'exercice 2022.

DEL_22_06_22_07 Modification du tableau des emplois.

DEL_22_06_22_08 Avenant n° 4 au protocole fixant les modalités d’organisation, d’aménagement et de réduction du temps de travail.

DEL_22_06_22_09 Liste des emplois pouvant bénéficier d’un logement de fonction et leurs conditions d’occupation – Mise à jour.

DEL_22_06_22_10 Organisation de l’ensemble des astreintes de la Commune.

DEL_22_06_22_11 Mise à disposition d’un assistant social par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Île-de-France au sein de la Commune de Vélizy-Villacoublay - Renouvellement de la convention.

DEL_22_06_22_12 Plan de formation 2021-2023 (Recensement 2022).

DEL_22_06_22_13 Marché n° 2018-34 relatif à gestion et exploitation de l’infrastructure système et réseau, conclu avec la société SPIE INFOSERVICES – Avenant n° 1.

DEL_22_06_22_14 Marché relatif à la gestion et l’exploitation de l’infrastructure système et réseau de la Commune de Vélizy-Villacoublay – Lancement d’un appel d’offres ouvert.

DEL_22_06_22_15 Marché n° 2018-24 relatif au transport collectif de personnes par autocar, conclu avec la société AUTOCARS DOMINIQUE- Avenant n° 1 .

DEL_22_06_22_16 Marché n° 2019-02 relatif à l’entretien des espaces verts, conclu avec la société PINSON – Avenant n° 4.

DEL_22_06_22_17 Marché n° 2019-07 relatif à l’approvisionnement en fournitures et matériaux des ateliers municipaux – Lot n° 5 : électricité et accessoires, conclu avec la société SONEPAR IDF – Avenant n° 1.

DEL_22_06_22_18 Marché n° 2021-08 relatif aux travaux d’aménagement intérieur et extérieur d’une école élémentaire – Lot n° 1 : installation de chantier, gros œuvres, auvent, métallerie, conclu avec la société SNRB – Avenant n° 2.

DEL_22_06_22_19 Marché n° 2021-08 relatif aux travaux d’aménagement intérieur et extérieur d’une école élémentaire – Lot n° 3 : cloisons, doublages, faux plafonds, conclu avec la société SORBAT 77 –  Avenant n° 3.

DEL_22_06_22_20 Marché n° 2021-08 relatif aux travaux d’aménagement intérieur et extérieur d’une école élémentaire- Lot n° 4 : menuiseries intérieures, conclu avec la société SORBAT 77 –  Avenant n° 1.

DEL_22_06_22_21 Marché n° 2021-08 relatif aux travaux d’aménagement intérieur et extérieur d’une école élémentaire- Lot n° 5 : revêtements de sols souples, peinture, conclu avec la société BTS – avenant n° 1.

DEL_22_06_22_22 Marché n° 2021-08 relatif aux travaux d’aménagement intérieur et extérieur d’une école élémentaire- Lot n° 6 : revêtements durs, conclu avec la société BTS – avenant n°1.

DEL_22_06_22_23 Marché n° 2021-08 relatif aux travaux d’aménagement intérieur et extérieur d’une école élémentaire – Lot n° 7 : chauffage, ventilation, climatisation (CVC) et plomberie, conclu avec la société INGETHERMIQUE – Avenant n° 2.

DEL_22_06_22_24 Marché n° 2021-08 relatif aux travaux d’aménagement intérieur et extérieur d’une école élémentaire – Lot n° 8 : courant fort et courant faible, conclu avec la société TBS – Avenant n° 1.

DEL_22_06_22_25 Marché n° 2021-08 relatif aux travaux d’aménagement intérieur et extérieur d’une école élémentaire – Lot n° 9 : matériel et mobilier de cuisine, conclu avec la société JM PRO CUISINE – Avenant n° 1 .

DEL_22_06_22_26 AMI SEQUOIA – Ville Intelligente – Transmission de données concernant le réseau de chaleur  urbain - Convention entre Vélidis, Advizeo et la Commune.

DEL_22_06_22_27 Apport de garantie communale à l’association « Les Chemins de l’Espérance » pour la construction d’un Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) situé 4, rue Nieuport ainsi que la convention de réservation de logements.

DEL_22_06_22_28 Modification de la sectorisation scolaire - Ajout d'un nouvel immeuble.

DEL_22_06_22_29 Dons de denrées alimentaires aux associations habilitées pour la lutte contre le gaspillage - Protocole et convention type.

DEL_22_06_22_30 Octroi d'une bourse permis citoyen à Madame Margot Folinais-Paulet.

DEL_22_06_22_31 Octroi d'une bourse permis citoyen à Madame Lydia Djennadi.

DEL_22_06_22_32 Association « Les petits frères des Pauvres » - Renouvellement de la convention tripartite entre la Commune, le CCAS et l'association.

DEL_22_06_22_33 Convention avec le Groupement Prévention Retraite Île-de-France (PRIF) pour la réalisation d’ateliers seniors en 2022 et 2023.

DEL_22_06_22_34 Accueil des épreuves olympiques et paralympiques sur route lors des Jeux Olympiques et Paralympiques en 2024, Cyclisme sur route.

DEL_22_06_22_35 Révision partielle du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Bièvre - Avis du Conseil municipal.