City of Vélizy-Villacoublay
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Les actes administratifs

Arrêtés du Maire

Décembre 2022

Novembre 2022

ARR_2022_657 Règlement intérieur de la patinoire synthétique sur le parvis de l’Onde du 3 au 25 décembre 2022

ARR_2022_676 Arrêté de mise en demeure de dépose d'enseigne LEON de BRUXELLES.

ARR_2022_677 Arrêté de mise en demeure de dépose d'enseignes Franprix 1-3 avenue Morane Saulnier.

ARR_2022_663 Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie accordée à l’association Hand-Ball Vélizy.

ARR_2022_664 Autorisation d'organisation d’une loterie accordée à l’Association Hand-Ball Club Vélizy pour le dimanche 8 janvier 2023.

ARR_2022_645 Arrêté instituant un bureau de vote pour l’élection des représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST).

ARR_2022_641 Arrêté de délégation de fonction à Madame Johanne LEDANSEUR, Adjointe au Maire, déléguée aux Affaires générales et aux Ressources humaines, aux fins de présider la séance du Comité technique prévue le 23 novembre 2022.

ARR_2022_625 Arrêté d'alignement individuel.

ARR_2022_624   Mesures temporaires relatives au stationnement avenue Morane Saulnier (déménagement).

ARR_2022_621 Retrait de l’arrêté n°2022-608, autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie accordée à l’association UNRP.

ARR_2022_618 Mesures temporaires relatives au stationnement rue Lavoisier (société Aximum).

Octobre 2022

ARR_2022_617 Mesures temporaires relatives au stationnement et à la circulation rue des Ecoles

ARR_2022_616 Mesures temporaires relatives au stationnement avenue du Capitaine Tarron (IRVE)

ARR_2022_614 Mesures temporaires relatives au stationnement place de l'aviation (déménagement)

ARR_2022_619 Abrogation de la délégation de fonction et de signature à Monsieur Stéphane LAMBERT.

ARR_2022_615 Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie accordée à l’association RCVV Rugby Club Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_598 Mesures définitives portant sur la réglementation des heures de coupure d'éclairage public sur les quartiers Vélizy-Bas, Le Clos et Le Village.

ARR_2022_608 Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie accordée à l’association UNRP.

ARR_2022_607 Fin de fonction d’un mandataire de la régie de recettes pour l’encaissement des produits du service des sports de la commune de Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_602 Propriété de la SCI CHAMBOURCY 31 sise 1 avenue Louis Breguet, permis de construire n° PC 87640 19 V1013, arrêt de chantier.

ARR_2022_586 Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie accordée à l’association Lions Club Vélizy Phoenix pour la Fête du Beaujolais Nouveau.

ARR_2022_587 Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie accordée à l’association Lions Club Vélizy Phoenix pour le concert de Jazz et Boogie.

ARR_2022_572 Autorisation de travaux relative à l'aménagement d'une bijouterie Noélie (lot n° 239) dans l'enceinte du centre commercial Régional Westfield/Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_567 Permission générale de voirie pour le Syndicat des Eaux d'Ile de France (SEDIF) et son délégataire, pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2034.

ARR_2022_570 Mesures temporaires relatives au stationnement sur le parking public place de l'Hôtel de Ville (Cérémonie de passation de commandement). 

ARR_2022_573 Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie accordée à l’association des médaillés militaires de Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_565 Mesures temporaires relatives à la circulation avenue Robert Wagner (Entreprise Eurovia Ile de France).

ARR_2022_568  Désignation du Président de bureau de note n° 1 (Mairie) à l'occasion du second tour des élections législatives partielles du 9 octobre 2022.

ARR_2022_563  Désignation du Président de bureau de note n° 3 (Ecole primaire Mermoz) à l'occasion du second tour des élections législatives partielles du 9 octobre 2022.

ARR_2022_545 Permission de voirie accordée à la société INTEROUTE pour l'allée Latécoère, à compter du 18 octobre 2022, pour une durée de 15 ans. Renouvellement.

ARR_2022_553 Délégation d’officier d’état civil à Madame Valérie SIDOT-COURTOIS pour la célébration d’un mariage le vendredi 7 octobre 2022.

ARR_2022_554 Délégation d’officier d’état civil à Monsieur Pierre-François BRISABOIS pour la célébration d’un mariage le samedi 15 octobre 2022.

Septembre 2022

ARR_2022_551 Abrogation de l'arrêté municipal n° 2022-520 - Mesures temporaires relatives à la circulation avenue de l'Europe - Construction du diffuseur entre la route départemental 57 et l'autoroute A86.

ARR_2022_546 Mesures temporaires relatives au stationnement avenue Louis Breguet (Déménagement).

ARR_2022_547 Prolongation de l'arrêté municipal n° 2022-518 - Mesures temporaires relatives au stationnement et à la circulation rue Nieuport (Entreprise AXIMUM).

ARR_2022_542 Mesures temporaires relatives au stationnement et à la circulation rue Morte Bouteille (Journée manoeuvre Zonale)

ARR_2022_539 Mesures définitives relatives à la création d'une zone bleue réglementant la durée de stationnement rue Nieuport.

ARR_2022_516 Autorisation temporaire d’occupation du domaine public accordée à Monsieur Jean-Michel BENIMELLI « BELLA PIZZA » pour l’installation d’un Food Truck.

ARR_2022_522 Autorisation de travaux relatif à l'aménagement d'un débit de tabac sous l'enseigne Cap de feu (lot n° 265) dans l'enceinte du centre commercial Westfield/Vélizy2.

ARR_2022_526 Autorisation de travaux relative au réaménagement du magasin Décathlon (640 ERP 037) sis 33 avenue de l'Europe à Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_528 Autorisation de travaux relative au réaménagement de l'enseigne d'une bijouterie Mauboussin dans l'enceinte du centre commercial Westfield/Vélizy2.

ARR_2022_529 Autorisation de travaux relative à l'améngement d'une boutique de parfumerie et de produits de beauté sous l'enseigne Rituals (lot n° 123A) dans l'enceinte du centre commercial régional Westfield/Vélizy 2.

ARR_2022_530 Autorisation de travaux relative à  la mise en place de dispositifs de verrouillage électromagnétique sur les portes d'accès aux escaliers au droit du cinéma UGC dans l'enceinte du centre commercial Régional Westfield/Vélizy2 à Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_531 Autorisation de travaux  relative  à la restructuration des cellules n° 239 et n° 241A dans l'enceinte du centre commercial Régional Westfield/Vélizy2 à Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_512 Mesures temporaires relatives au stationnement avenue du Général de Gaulle (Déménagement).

ARR_2022_517 Mesures temporaires relatives au stationnement et à la circulation rue de Villacoublay (Société SEIP).

ARR_2022_520 Mesures temporaires relatives à la circulation avenue de l'Europe (Entreprise WATELET TP).

ARR_2022_532 Mesures temporaires relatives au stationnement et à la circulation sur la route Sablée (Entreprise COLAS).

ARR_2022_533 Mesures temporaires relatives à la circulation et au stationnement avenue du Capitaine Tarron - Commémoration de l'Armistice du 11 novembre 1918.

ARR_2022_535 Mesures temporaires relatives à la circulation et au stationnement avenue Robert Wagner (Société Eurovia Ile de France).

ARR_2022_536 Mesures temporaires relatives à la circulation et au stationnement avenue de Picardie (Société Eurovia Ile de France).

ARR_2022_518 Mesures temporaires relatives au stationnement et à la circulation rue Nieuport (Entreprise AXIMUM).

ARR_2022_519 Mesures temporaires relatives au stationnement rue de Villacoublay (ZAC Louvois).

ARR_2022_499 Permission de voirie accordée à la société COLT TECHNOLOGY SERVICES SAS pour l'avenue Morane Saulnier, à compter du 17 octobre 2022, pour une durée de 15 ans. Renouvellement.

ARR_2022_508 Mesures temporaires relatives au stationnement et à la circulation rue de la Division Leclerc, avenue de Picardie et rue de Champagne - Vide grenier quartiers Mozart et Provence.

ARR_2022_509 Mesures temporaires relatives au stationnement rue Lavoisier (Société FGC).

ARR_2022_504 Mesures temporaires relatives au stationnement au droit du 18 avenue Louis Breguet (Déménagement).

ARR_2022_488 Autorisation d’occupation du domaine public délivrée à « L'Onde Théâtre Centre d'Art » pour l’installation d’une terrasse.

ARR_2022_500 Autorisation d'ouverture au public de l'école élémentaire Simone Veil (640 Erp 1002555) sise 16 allée Jean Monnet à Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_501 Arrêté portant Désignation du Président suppléant de bureau de vote n°6 Ecole Jean Macé à l'occasion des deux tours des élections législatives partielles des 2 et 9 octobre 2022.

ARR_2022_502 Désignation des Présidents de bureau de vote à l’occasion du premier tour des élections législatives partielles du 2 octobre 2022.

ARR_2022_503 Désignation des Présidents de bureau de vote à l’occasion du second tour des élections législatives partielles du 9 octobre 2022.

ARR_2022_473 Fin de fonction du régisseur titulaire, de la mandataire suppléante et du mandataire de la régie de recettes pour l’encaissement des tarifs des concessions au cimetière de la Commune de Vélizy Villacoublay.

ARR_2022_475 Fin de fonction du régisseur titulaire et des 3 mandataires suppléantes de la régie de recettes auprès du service loisirs des retraités de la commune de Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_476 Fin de fonction du régisseur titulaire, d’une mandataire suppléante et de 4 mandataires de la régie de recettes pour l’encaissement des produits de la médiathèque de la Commune de Vélizy- Villacoublay.

ARR_2022_477 Nomination de 3 mandataires sous-régisseurs pour la sous-régie de recettes pour la perception des tarifs des concessions au cimetière de la Commune de Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_478 Nomination de 3 mandataires sous-régisseurs pour la sous-régie de recettes auprès du service loisirs des retraités de la commune de Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_479 Nomination 7 mandataires sous-régisseurs pour la sous-régie de recettes pour l’encaissement des produits de la médiathèque de la Commune de Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_480 Nomination de 6 mandataires sous-régisseurs pour la sous-régie de recettes pour le transport des personnes à mobilité réduite de la Commune de Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_489 Fin de fonction du régisseur titulaire, des mandataires suppléantes et des mandataires de la régie de recettes et d’avances activités jeunesse auprès de la direction des finances de la Commune de Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_490 Fin de fonction du régisseur titulaire, des mandataires suppléantes et des mandataires de la régie de recettes et d’avances pour l’encaissement des produits des activités des seniors de la Commune de Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_491 Fin de fonction du régisseur titulaire, des mandataires suppléantes et des mandataires de la régie de recettes pour l’encaissement des produits des parcs de stationnement payants de la Commune de Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_492 Fin de fonction du régisseur titulaire, des mandataires suppléantes et des mandataires de la régie de recettes et d’avances pour l’encaissement des produits périscolaires de la Commune de Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_493 Fin de fonction du régisseur titulaire, des mandataires suppléantes et des mandataires de la régie de recettes et d’avances pour l’encaissement des produits de la petite enfance de la Commune de Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_494 Fin de fonction du régisseur titulaire, des mandataires suppléantes et des mandataires de la régie de recettes et d’avances pour le restaurant municipal de la Commune de Vélizy- Villacoublay.

ARR_2022_495 Fin de fonction du régisseur titulaire, des mandataires suppléantes et des mandataires de la régie de recettes et d’avances pour les séjours de vacances et classes d’environnement de la Commune de Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_474 Fin de fonction du régisseur titulaire et des 2 mandataires suppléantes de la régie de recettes pour le transport des personnes à mobilité réduite de la commune de Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_496 Nomination de 7 mandataires de la régie unique de recettes et d’avances auprès du service Guichet Unique de la Commune de Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_498 Autorisation d'un numérotage 31 rue Paul Doumer.

ARR_2022_505 Prolongation de l'arrêté municipal n° 2022-402 - Mesures temporaires relatives au stationnement et à la circulation avenue Louvois, place Louvois et rue Robert Auzelle- Zac Louvois  (société Eurovia Idf).

ARR_2022_506 Mesures temporaires relatives au stationnement et à la circulation rue Paulhan (soirée de présentation de la nouvelle saison culturelle 2022-2023).

ARR_2022_507 Arrêté de mise en sécurité -procédure ordinaire- Maison sise 9, rue Morte Bouteille 78140 Vélizy-Villacoublay.

ARR_2022_482 Mesures temporaires relatives à la circulation et au stationnement rues de la Fontaine, du Sergent de Nève, Louis Hubert et la chaussée de l'étang des Ecrevisses (Course Paris-Versailles).

ARR_2022_484 Mesures temporaires relatives à la circulation du quartier Le Clos pour le vide-grenier.

ARR_2022_485 Mesures temporaires relatives au stationnement avenue de l'Europe (Déménagement).

ARR_2022_497 Mesures temporaires relatives au stationnement avenue du Général de Gaulle (Société ENGIE INEO).

ARR_2022_455 Mesures temporaires relatives au stationnement et à la circulation pour l'évènement de le la Ronde Pédestre.

ARR_2022_470 Mesures définitives relatives au stationnement en zone bleue rues Dewoitine, Paul Dautier, des Frères Caudron et allée Latécoère.

ARR_2022_483 Mesures temporaires relatives au stationnement rue Dewoitine (ASP Formation).

ARR_2022_469 Nomination d’un mandataire pour la régie de recettes pour l’encaissement des recettes du service des sports.

ARR_2022_472 Mesures temporaires relatives au stationnement rue du Général Exelmans au droit du centre sportif Vazeille ( Webelia production).

ARR_2022_454 Abrogation de l'arrêté municipal n° 2022-417 - Mesures temporaires relatives à la circulation rue Robert Auzelle (Entreprise DONATO).

ARR_2022_468 Retrait arrêté municipal n° 2022-458 - Mesures temporaires relatives au stationnement avenues Louis Breguet et Robert Wagner (Réception des nouveaux arrivants).

 

Décisions du Maire

Décembre 2022

Novembre 2022

DEC_2022_651 Passation de l’avenant n° 2 au marché n° 2021-08 relatif aux travaux d’aménagement intérieur et extérieur d’une école élémentaire, lot n° 9 Matériel et mobilier de cuisine, conclu avec la société JM PRO CUISINE.

DEC_2022_653 Signature d’une convention de formation avec l’organisme de formation CAP FORMATION, pour une action de formation intitulée : « Excel Intermédiaire ».

DEC_2022_654 Premier renouvellement de la concession au nom de RABIAI secteur 48 n°016 titre de concession n° 125/2022.

DEC_2022_637 Passation d’un marché avec Le Muséum national d’Histoire naturelle pour une visite libre d’un groupe, le 30 décembre 2022 dans le cadre des activités organisées par le Service jeunesse.

DEC_2022_638 Signature d’une convention avec l’association RÊVES pour une manifestation organisée par le service jeunesse, le samedi 26 novembre 2022.

DEC_2022_642 Passation d’un marché avec la Cité des sciences et de l’industrie pour la visite d’une exposition le 26 décembre 2022 dans les cadre des activités organisées par le Service jeunesse.

DEC_2022_643 Passation d’un marché avec Le Musée du Quai Branly - Jacques Chirac pour une visite guidée d’un groupe, le 23 décembre 2022 dans le cadre des activités organisées par le Service jeunesse.

DEC_2022_649 Marché sans publicité ni mise en concurrence relatif à la maintenance du système de péage de la commune de Vélizy-Villacoublay, passée avec la société GEA (Grenobloise d’Electronique et d’automatismes).

DEC_2022_605 Signature d’une convention de mise à disposition de locaux à l’Espace Tarron avec l’AMAD Vélizienne.

DEC_2022_632 Premier renouvellement de la concession au nom de GODAERT secteur 48 n°012 titre de concession n° 120/2022.

DEC_2022_633 Passation d’un marché avec l’association La Caravane Compagnie pour la cession de deux représentations du spectacle jeune public « Si j’avais des super pouvoirs » dans le cadre de la « Nuit des Super héros » le 3 décembre 2022.

DEC_2022_634 Passation d’un marché avec Monsieur Pierre Combarnous, dit Mouch pour la cession d’une représentation du spectacle musical jeune public « West cat story » le 10 décembre 2022.

DEC_2022_635 signature d’une convention de formation avec l’organisme de formation CAP FORMATION, pour une action de formation intitulée : « Excel Essentiel ».

DEC_2022_636 Location de columbarium au nom de ROUGEMONT secteur  57 C n° 036 titre de concession n° 121/2022.

DEC_2022_639 Passation d’un marché avec la société AmbianCvous pour la cession d’une prestation « Photobooth » dans le cadre de la « Nuit des Super héros » le 3 décembre 2022.

DEC_2022_640 Location de columbarium au nom de LEGENDRE secteur 57 C n° 035 titre de concession n° 122/2022.

DEC_2022_641 Passation de l’avenant n° 2 au marché n° 2021-32 relatif aux travaux d’aménagement intérieur et extérieur d’une école élémentaire, lot VRD, conclu avec la société EUROVIA.

DEC_2022_644 Passation de l’avenant n° 3 au marché n° 2021-08 relatif aux travaux d’aménagement intérieur et extérieur d’une école élémentaire, lot n° 1 Installation de chantier, gros œuvres, auvent, métallerie, conclu avec la société SNRB.

DEC_2022_645 Passation de l’avenant n° 4 au marché n° 2021-08 relatif aux travaux d’aménagement intérieur et extérieur d’une école élémentaire, lot n° 3 : cloisons, doublages et faux-plafonds, conclu avec la société SORBAT 77.

DEC_2022_646 Passation de l’avenant n° 2 au marché n° 2021-08 relatif aux travaux d’aménagement intérieur et extérieur d’une école élémentaire, lot n° 4 : menuiseries intérieures, conclu avec la société SORBAT 77.

DEC_2022_647 Passation de l’avenant n° 4 au marché n° 2021-08 relatif aux travaux d’aménagement intérieur et extérieur d’une école élémentaire, lot n° 8 : courant fort et courant faible, conclu avec la société TBES.

DEC_2022_648 Premier renouvellement de la concession au nom de MOURLAQUE secteur 40 n° 027 titre de concession n° 123/2022.

DEC_2022_628 Passation d’un marché à procédure adaptée sans publicité ni mise en concurrence relatif à une mission de prestations d’intérim pour le recrutement du personnel de la direction de la petite enfance, conclu avec la société Force Intérim.

DEC_2022_629 Abrogation de la décision n° 2022-623. Location de concession au nom de BIOSA secteur 39 n°019 titre de concession n° 119/2022.

DEC_2022_630 Passation d’un marché à procédure adaptée relatif à la fourniture de carburants en station-service par cartes accréditives pour la flotte automobile de la Commune, avec la société WEX EUROPE SERVICES.

DEC_2022_631 Passation d’un marché à procédure adaptée relatif à la fourniture, pose et maintenance de signaux routiers et matériels divers au sein de la Commune, avec la société CANDELA FRANCE.

DEC_2022_625 signature d’une convention de formation avec l’Association des archivistes français, pour une action de formation intitulée : « Maîtriser les fonds photographiques : conservation, traitement et valorisation ».

DEC_2022_626 signature d’une convention de formation avec l’organisme de formation CAP FORMATION, pour une action de formation intitulée : « initiation bureautique G2-Cours collectifs ».

DEC_2022_612 Location de concession au nom de ARIENZO secteur 38 n° 035 titre de concession n° 113/2022.

DEC_2022_616 Premier renouvellement de la concession au nom de LEBLANC secteur 39 n° 005 titre de concession n° 116/2022.

DEC_2022_617 Passation de l’avenant n° 1 au marché n° 2021-07 relatif à la maintenance des logiciels PLANITECH ESSENTIEL et PACK ACCÈS, conclu avec la société JES PLAN.

DEC_2022_618 Avenant à la décision 2022-589 ayant pour objet la passation d’un marché avec l’association Contrechamps pour plusieurs prestations à l’occasion du Mois du film documentaire, dont une des dates est modifiée.

DEC_2022_619 Premier renouvellement de la concession au nom de GAUFRETEAU secteur 15 n° 043 titre de concession n° 117/2022.

DEC_2022_620 Passation de l’avenant n° 1 au marché n° 2022-04 relatif à la lutte contre les nuisibles – Lot 1 relatif à la lutte contre les mammifères carnivores, les crustacés sur terre, dératisation et désinsectisation, conclu avec la société ATALIAN PROPRETÉ.

DEC_2022_621 Premier renouvellement de la concession au nom de LEBREUILLY secteur 44 n° 056 titre de concession n°118/2022.

DEC_2022_622 Passation de l’avenant n° 1 au marché n° 2022-27 relatif aux travaux de réfection de la toiture terrasse d’un immeuble, conclu avec la société RIVETANCHE.

DEC_2022_623 Location de concession au nom de BIOSA secteur 39 n°19 titre de concession n° 119/2022.

Octobre 2022

DEC_2022_614 Location de concession au nom de COCHOIS secteur 34 n° 010 titre de concession n° 114/2022.

DEC_2022_615 Premier renouvellement de la concession au nom de ALBORGHETTI secteur 15 n° 045 titre de concession n° 115/2022.

DEC_2022_608 Signature d’un contrat de prestation avec le Relais Nature dans le cadre des animations scolaires 2022-2023.

DEC_2022_609 Signature d'une convention d'occupation précaire avec Madame Laetitia PAVLOWSKI pour la pièce n°5 du lot n°3 du cabinet médical Louvois.

DEC_2022_610 Passation d’un marché à procédure adaptée avec la société Delta Services Organisation pour des prestations de spectacles vivants les 03 et 04 décembre 2022.

DEC_2022_611 Signature d'un contrat de mise à disposition gratuite d’un fond d’écran et d’un écran de veille personnalisé prônant les bonnes pratiques informatiques avec la société Avant de Cliquer.

DEC_2022_613 Déclaration sans suite du marché passé en procédure formalisée d’appel d’offres ouvert, pour la maintenance, le dépannage, la mise en conformité, le remplacement et l'installation des appareils de lutte contre l’incendie et alarmes anti intrusion.

DEC_2022_607 Signature d’un contrat avec l’association Dans Les Bacs… à sable pour la représentation d’un spectacle à Maurice Ravel pour l’ALSH Mozart le 27 octobre.

DEC_2022_551 Troisième renouvellement de la concession au nom de HEUZÉ secteur 32 n° 042 BIS titre de concession n° 102/2022.

DEC_2022_555 Troisième renouvellement de la concession au nom de ZIENTARA secteur 13 n°030 titre de concession n° 103/2022.

DEC_2022_595 Signature d’une convention de formation avec l’organisme de formation CECYS, pour une action de formation intitulée : « habilitation électrique du personnel électricien ».

DEC_2022_604 Passation d’un marché à procédure adaptée relatif à la vérification, la maintenance, les travaux d’entretien et de mise en conformité des ascenseurs, monte-charges et élévateurs P.M.R. des bâtiments de la Commune, avec la société 5M SERVICES.

DEC_2022_599 Passation d’un marché avec l’association Point de M.I.R pour plusieurs prestations autour du numérique responsable, les 26 et 30 novembre 2022.

DEC_2022_600 Demande de subvention auprès de l'Agence AutonomY Yvelines & Haut de Seine en réponse à l’appel à projet Activités physique adaptées dans les Yvelines au titre de l’année 2022.

DEC_2022_601 Demande de subvention auprès de l'Agence AutonomY Yvelines & Haut de Seine en réponse à l’appel à projet Nutrition dans les Yvelines au titre de l’année 2022.

DEC_2022_602 Passation d’un marché avec Madame Nathalie Doyen pour une conférence intitulée « Parents : mieux accompagner votre enfant dans ses choix d’orientation dès le collège » le 19 novembre 2022 à la médiathèque.

DEC_2022_603 Passation de l’avenant n° 1 au marché innovant n° 2019-41 relatif à l’opérabilité et l’exploitation des bornes AUTOLIB situées sur la Commune, conclu avec la société ELECTRIC 55 CHARGING.

DEC_2022_580 Marché n° 70022-20-033 - Lot n° 01 – Gros-œuvre /Structure /Etanchéité /Parois ossature bois /Revêtements de façades et Menuiseries extérieures – Avenant n°2.

DEC_2022_581 Marché n° 70022-20-035 - Lot n° 03 – Menuiseries intérieures / Agencement. Avenant n°1.

DEC_2022_582 Marché n° 70022-20-034 - Lot n° 02 – Serrurerie / Métallerie – Avenant n°1.

DEC_2022_583 Marché n° 70022-20-036 - Lot n° 04 – Cloisons / Doublages / Faux-plafonds. Avenant n°1.

DEC_2022_584 Marché n° 70022-20-037 - Lot n° 05 – Revêtements de sols durs et souples. Avenant n°1.

DEC_2022_585 Marché n° 70022-20-039 - Lot n° 07 – Chauffage / Ventilation / Plomberie. Avenant n°2.

DEC_2022_586 Marché n° 70022-20-040 - Lot n° 08 - Electricité courants forts et faibles - Avenant n°1.

DEC_2022_589 Passation d’un marché avec l’association Contrechamps pour plusieurs interventions à l’occasion du Mois du film documentaire, les 5 et 12 novembre 2022.

DEC_2022_591 Signature d'un contrat de vente d'un tracteur agricole.

DEC_2022_594 location de columbarium au nom de BRIFAULT secteur 56 n°125 titre de concession n°109/2022.

DEC_2022_596 location de columbarium au nom de BAUDINE secteur 57 C n° 034 titre de concession n°110/2022.

DEC_2022_597 Premier renouvellement de la concession au nom de DAVY secteur 15 n° 038 titre de concession n°111/2022.

DEC_2022_598 Location de cavurne au nom de BRIOTTET secteur 44 n° 069 titre de concession n°112/2022.

DEC_2022_592 désignation d’un conseil et signature d’un protocole avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande Couronne de la Région Ile-de-France – Contentieux Péril rue Morte bouteille.

DEC_2022_486 signature d’une convention de formation avec l’ADCET pour l’organisation d’une action de formation intitulée : « Formation AMC ».

DEC_2022_577 Signature d’une convention de formation avec l’organisme de formation SAS PRODEV ARFOS, pour une action de formation intitulée : « Accueillir une délégation étrangère – Module protocolaire».

DEC_2022_578 Passation de l’avenant n° 1 au marché n° 2022-13 relatif aux travaux de réfection totale des sols souples de certaines aires de jeux de la Commune, conclu avec la société SOLS JEUX ENTRETIEN.

DEC_2022_579 Location de cavurne au nom de HULIN secteur 44 n° 070 titre de concession n° 106/2022.

DEC_2022_587 Premier renouvellement de la concession au nom de MORENNE secteur 09 n° 025 titre de concession n° 107/2022.

DEC_2022_588 Deuxième renouvellement de la concession au nom de RAMON secteur 13 n° 024 titre de concession n° 108/2022.

Septembre 2022

DEC_2022_565 Passation d’un marché avec les éditions du Ricochet pour la location de l’exposition « Où va le climat ».

DEC_2022_574 Signature d’un contrat de fourniture et d'impression de 450 enveloppes 162 x 229 BDP SF blanc 90 gr PEFC pour l’organisation des votes par correspondance lors des élections professionnelles du 8 décembre 2022.

DEC_2022_520 Animation à la médiathèque et au collège Marie Bastié : signature d’une convention de partenariat dans le cadre du festival BD BUC pour une rencontre atelier avec l’auteure Pascale Wallet (Drac).

DEC_2022_558 Passation d’un marché avec monsieur Xavier Le Masne pour la cession d’une conférence musicale sur l’opéra, le samedi 1er octobre 2022.

DEC_2022_561 Signature d’une convention d’occupation précaire avec la société STEPHANDBIKE.

DEC_2022_570 Passation d’un marché avec Madame Sylvie Kokhno pour un cycle d’ateliers artistiques de tricot d’octobre à décembre 2022.

DEC_2022_571 Premier renouvellement de la concession au nom de LANGEVIN secteur 40 n°016 titre de concession n°104/2022.

DEC_2022_539 Location de concession au nom de THELAMON secteur 09 n° 311 titre de concession n° 96/2022.

DEC_2022_541 Troisième renouvellement de la concession au nom de DUBOIS secteur 46 n°032 titre de concession n° 98/2022.

DEC_2022_572 Location de columbarium au nom de ROYER Secteur : 57 C Numéro : 033 Titre de concession n° 105/2022.

DEC_2022_568 Signature d’une convention de formation avec l’organisme de formation CAP FORMATION, pour une action de formation intitulée : « initiation bureautique G1-Cours collectifs ».

Délibérations du Conseil municipal

Septembre

DEL_22_09_28_01 Versailles Grand Parc - Modification de la demande d'attribution d'un fonds de concours pour l'année 2020– Abrogation de la délibération n° 2020-11-25/02 du 25 novembre 2020.
DEL_22_09_28_02 Participation et aide aux transports scolaires pour l'année 2022/2023.
DEL_22_09_28_03 Associations des commerçants - Attribution d'une subvention exceptionnelle.
DEL_22_09_28_04 Modification de l'exonération de la taxe foncière pour les constructions nouvelles.
DEL_22_09_28_05 Budget principal Ville - Produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et créance éteinte.
DEL_22_09_28_06 Recrutement et rémunération des vacataires- Fixation des taux de rémunération. Abrogation de la délibération n° 2019-09-25/08.
DEL_22_09_28_07 Remboursement de la rémunération des médecins membres du conseil médical interdépartemental et des expertises médicales - Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG).
DEL_22_09_28_08 Rémunération des agents vacataires assurant la célébration des mariages et des baptêmes civils les samedis après-midis – Abrogation de la délibération n° 2018-03-28/05 du 28 mars 2018.
DEL_22_09_28_09 Modification du tableau des emplois.
DEL_22_09_28_10 Entretien et remise en état des espaces verts sur le territoire de la Commune de Vélizy-Villacoublay – Lancement d’un appel d’offres ouvert.
DEL_22_09_28_11 Marché n° 2412 relatif à la performance énergétique associant la conception, la réalisation, l'exploitation, la maintenance en gestion globale des installations d'éclairage public, d'éclairage sportif, d'éclairage de mises en valeur, des illuminations festives, de signalisation lumineuse tricolore et des bornes de recharge électrique, conclu avec la société INEO INFRASTRUCTURES IDF / PRUNEVIEILLE - Protocole d'accord transactionnel n° 1.
DEL_22_09_28_12 Marché n° 2021-23 relatif à la restauration municipale, portage scolaire et portage des repas à domicile pour la Commune de Vélizy-Villacoublay – Lot n° 1 - Restauration municipale et portage scolaire, conclu avec la société ELIOR FRANCE – Convention n° 1.
DEL_22_09_28_13 Convention de maîtrise d’ouvrage unique entre la Commune de Vélizy-Villacoublay et l’Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest pour la réalisation de travaux de rénovation de la route Sablé (voie limitrophe entre les communes de Chaville et Vélizy-Villacoublay).
DEL_22_09_28_14 Convention entre la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc et la Commune de Vélizy-Villacoublay relative à l’occupation du domaine public par Versailles Grand Parc pour la vidéo protection urbaine.
DEL_22_09_28_15 Plan local d'Urbanisme - Modification n° 1.
DEL_22_09_28_16 Résiliation du bail commercial JLJ Boulangerie Corneau - 10 rue Marcel Sembat.
DEL_22_09_28_17 Rétrocession à la Commune des emprises foncières résiduelles du tramway T6 situées rue marcel Sembat par le Département des Yvelines - Abrogation de la délibération n° 2022-04-13/23.
DEL_22_09_28_18 Cabinet médical sis 70 place Louvois - Vente de lots de copropriété.
DEL_22_09_28_19 Cabinet médical sis 70 place Louvois - Institution d'une servitude de passage.
DEL_22_09_28_20 Cabinet médical sis 70 place Louvois - Modification des conditions d'attribution de la subvention de l'Agence Régionale de Santé.
DEL_22_09_28_21 Adhésion à l’association « Association pour le développement des usages numériques dans les territoires ».
DEL_22_09_28_22 Octroi d'une bourse permis citoyen à Madame Eva WINCKEL.
DEL_22_09_28_23 Adhésion au syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Île-de-France (SIGEIF) de la Communauté d’agglomération Val Parisis – Avis.
DEL_22_09_28_24 Adhésion au syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Île-de-France (SIGEIF) de la Communauté de communes de la Vallée de l’Oise et des trois Forêts – Avis.
DEL_22_09_28_25 Délégation de service public pour l'exploitation des marchés forains - Rapport SOMAREP.
DEL_22_09_28_26 Délégation de service public pour l'exploitation des marchés forains - Rapport Groupe Géraud.
DEL_22_09_28_27 Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2021 - 2022.
DEL_22_09_28_28 Abrogation de la délibération n° 2012-002 relative à la création de la Commission communale des taxis.

Novembre

DEL_22_11_23_01 - Modification de la composition de la commission Solidarités – Qualité de vie, et désignation de représentants du Conseil municipal afin de siéger au sein de la Commission Communale pour l’Accessibilité (CCA), de la Commission Intercommunale d’Accessibilité, du Comité de gestion de l’entraide universitaire (MAS), du Comité de la vie sociale de l’établissement et service d’aide par le travail (ESAT) de Vélizy-Villacoublay, du Conseil d’administration de l’Onde, Théâtre et centre d’art.
DEL_22_11_23_02 - Chambre régionale des comptes Île-de-France - Communication du rapport d’observations définitives concernant les exercices 2016 et suivants.
DEL_22_11_23_03 - Rapport sur l'égalité femmes-hommes année 2022.
DEL_22_11_23_04 - Débat d'orientation budgétaire avant vote du Budget primitif 2023.
DEL_22_11_23_05 - Versailles Grand Parc - Demande d'attribution d'un fonds de concours pour l'année 2022.
DEL_22_11_23_06 - Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) et de l’attribution de compensation.
DEL_22_11_23_07 - Répartition de la taxe d'aménagement entre la Commune de Vélizy-Villacoublay et la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc pour les impositions 2022-2023.
DEL_22_11_23_08 - Modification de l’exonération de la taxe foncière pour les constructions nouvelles - Abrogation de la délibération n° 2022‑09­28/04.
DEL_22_11_23_09 - Mise à disposition de véhicules à des membres du Conseil municipal ou des agents de la Commune - Année 2023.
DEL_22_11_23_10 - Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2023-2026 proposé par le Centre Interdépartemental de Gestion Grande Couronne (CIG) - Convention.
DEL_22_11_23_11 - Modification du tableau des emplois.
DEL_22_11_23_12 - Piscine municipale de Vélizy-Villacoublay - Convention pour l’accès à la piscine de Vélizy-Villacoublay, au tarif vélizien, à intervenir avec la commune de Buc.
DEL_22_11_23_13 - Piscine municipale de Vélizy-Villacoublay - Convention pour l’accès à la piscine de Vélizy-Villacoublay, au tarif vélizien, à intervenir avec la commune de Jouy-en-Josas.
DEL_22_11_23_14 - Marché relatif au transport collectif de personnes par autocar – Création d'un groupement de commande entre la Commune et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), et Lancement d’un appel d’offres ouvert.
DEL_22_11_23_15 - Marché relatif à la fourniture et la livraison de matériaux, petits outillages et petits matériels pour les services de la Commune de Vélizy-Villacoublay - Lancement d’un appel d’offres ouvert.
DEL_22_11_23_16 - Marché relatif à l’entretien et aux travaux neufs sur les équipements hydrauliques - Lancement d’un appel d’offres ouvert.
DEL_22_11_23_17 - Marché n° 2021-50 relatif aux prestations en matière de coordination sécurité et protection de la santé de niveau 2 et 3 et de contrôle technique et vérifications périodiques des installations techniques - Lot n° 2, contrôle technique, conclu avec la Société QUALICONSULT - Avenant n° 1
DEL_22_11_23_18 - Modalité de mise à disposition du projet de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme.
DEL_22_11_23_19 - Convention avec l'Etablissement public foncier d'Île-de-France (EPFIF) sur le secteur de projet Grange Dame Rose.
DEL_22_11_23_20 - Échange foncier avec la société GENEFIM aux abords du magasin Decathlon.
DEL_22_11_23_21 - ZAC Louvois - Acquisition de l'emprise foncière de la crèche "les nénuphars" - Abrogation de la délibération n° 2021-04-14/29.
DEL_22_11_23_22 - ZAC Louvois - Cession de lots de volume à CITALLIOS.
DEL_22_11_23_23 - ZAC Louvois - Annulation de la volumétrie.
DEL_22_11_23_24 - ZAC Louvois - Création d'une servitude de passage de réseau au profit de la SEMIV (Tour T3).
DEL_22_11_23_25 - ZAC Louvois - Marché n° 2059 relatif à la mission de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’équipements publics et de services attribué à la société CITALLIOS - Avenant n° 7.
DEL_22_11_23_26 - Construction d'un nouvel Espace Jeunesse - Lancement d'une consultation pour désigner un programmiste (assistance à maîtrise d'ouvrage).
DEL_22_11_23_27 - Restructuration du quartier du Mail - Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage en aménagement urbain - Lancement de la consultation.
DEL_22_11_23_28 - Convention de maîtrise d’ouvrage unique entre la Commune de Vélizy-Villacoublay et l’Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest pour la réalisation de travaux de rénovation de la route Sablé (voie limitrophe entre les communes de Chaville et Vélizy-Villacoublay) - Avenant n° 1.
DEL_22_11_23_29 - Expérimentation d’un Espace Numérique de Travail (ENT) avec le fournisseur BENEYLU SCHOOL au Groupe scolaire Henri Rabourdin- Signature d’une convention avec le ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.
DEL_22_11_23_30 - Service civique - Recrutement de deux volontaires en service civique pour la Direction de la jeunesse à partir du 1er décembre 2022.
DEL_22_11_23_31 - Octroi d'une bourse permis citoyen.
DEL_22_11_23_32 - Octroi d'une bourse permis citoyen.
DEL_22_11_23_33 - Relais Eurodesk en région - Labellisation du Bureau Information Jeunesse - Renouvellement de la convention avec le Centre d'Information et de Documentation Jeunesse (CIDJ).